Vu la requête, enregistrée le 7 décembre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Diana X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement

La compagnie ALLIANZ et la société DIATAN seront condamnées à lui payer cette somme avec intérêts au taux légal à compter du présent arrêt.

#Diana Grazyte gegen Europäische Kommission.#Öffentlicher Dienst – Verfahren – Kostenfestsetzung – Zugang zu den Gerichten – Zahlungsfähigkeit des Kostenschuldners.#Rechtssache F-76/11 DEP.

B ---------------------- RG N : 05 / 01996 -------------------- (jonction avec le RG No05 / 01986) Diana X...

Samba Y..., agissant en qualité de représentants légaux de Bakary Y..., né le 16 mai 1999 à Aïté (Mali), et de Diarra Y..., née le 8 août 2001 à Aïté (Mali), ont introduit une action déclaratoire de nationalité

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l' arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l' arrêt attaqué (Bordeaux, 23 mars 2006) que M. et Mme Roza X... et leur fille, Diana X..

Diana, Charline, Lucienne, Claire, demeurant à Clermond Ferrand (Puy-de-Dôme), ...

A B et à Diaka B.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 MAI 2022 1°/ Mme [X] [Z], domiciliée [Adresse 2]), 2°/ la société Diana

DIARRA demeurant ... ; M.

première branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un précédent arrêt du 24 janvier 2003, rendu en référé, ayant fait injonction sous astreinte à une société Diapar

DIARRA demeurant ... ; M.

Mme [Q] exploite un fonds de commerce de restauration sous l'enseigne "Restaurant DIANA" à NOISY LE SEC. Le 27 avril 2011, le conseil de prud'hommes a rendu le jugement déféré.

#Dietas de los miembros del Comité Económico y Social - Recurso de anulación - Recurso por omisión - Inadmisibilidad manifiesta.#Asunto T-64/96.

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 16456 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Juin 2007- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 05 / 03127 APPELANTS Madame Diana

. # Oswald Schmidt, titolare della ditta Demo-Studio Schmidt, contro Commissione delle Comunità europee. # Concorrenza - distribuzione di materiale d'alta fedeltà. # Causa 210/81.

Viskhan B et à Mme Diana A, épouse C, la somme de 2 000 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA DIAT et de M. Gabriel X... et de la S.C.P.

DIARRA, demeurant chez M. Z..., ... aux Mureaux (78130) ; M.

La SAS DITA n'a pas comparu ni personne pour elle. La SAS DITA est redevable de la somme de 5.796,67 euros à l'égard de l'URSSAF NORMANDIE. La société est taxée d'office depuis avril 2022.