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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372111cd580146773f0bb0
15 février 1990
15 février 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société Colas, de la SCP Desaché et Gatineau, avocat de la CPAM
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbce
12 avril 2011
12 avril 2011
Didier X....
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162fde43ebbdffcbea6a997
22 février 2012
22 février 2012
(E 617) plaidant pour le Cabinet GREFFE, avocats associés COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01986
20 novembre 2013
20 novembre 2013
convention collective nationale de l'assainissement ; que le contrat de travail d'une durée initiale de six mois se prolongeait à durée indéterminée ; qu'il s'exécutait sur le site de Feyzin ; que Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90abf
26 septembre 2013
26 septembre 2013
RG N : 12/00943 AFFAIRE : SARL LE COMPTOIR DE LA DROGUERIE C/ EURL LE PETIT JOURNAL GS-iB paiement de sommes Grosse délivrée maître Hélène LEMASSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielle1ère chambre civile B
60324337471da479661e9e7e
13 mars 2018
13 mars 2018
La société Petit Forestier Location est intervenue volontairement à l'instance.
Source officiellesoc
613723cfcd5801467740e6fe
10 janvier 2002
10 janvier 2002
Didier d'X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officiellesoc
613723c1cd5801467740dc02
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Petit, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Dupuis, Mme Duvernier, MM. Duffau, Tredez, conseillers, Mme Slove, conseiller référendaire, M. Bruntz, avocat général, M.
Source officielleciv1
61372397cd5801467740bcae
6 juin 2001
6 juin 2001
Aubert, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme veuve X
613723b4cd5801467740d1e8
16 janvier 2001
16 janvier 2001
C... et F..., de la SCP Parmentier et Didier, avocat de M.
Source officiellesoc
613723b6cd5801467740d3d1
25 janvier 2001
25 janvier 2001
Petit, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
613723bacd5801467740d655
6 février 2001
6 février 2001
Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
613720a5cd580146773ecdd9
14 octobre 1987
14 octobre 1987
Jacques Petit, rapporteur ; MM. Z..., C..., D..., X..., Didier, Magnan, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Conseillers ; M. A..., Chollet, Mme Cobert, Conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv3
613720b3cd580146773edacb
10 novembre 1987
10 novembre 1987
Jacques Petit, rapporteur, MM. Y..., B..., X..., Didier, Magnan, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Conseillers, MM.
Source officiellesoc
61372365cd5801467740935c
14 octobre 1999
14 octobre 1999
Petit, conseiller référendaire rapporteur, Mme Ramoff, conseiller, M. Leblanc, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372388cd5801467740b028
31 octobre 2000
31 octobre 2000
Petit, conseiller référendaire rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, M.
Source officielleciv1
6137238ccd5801467740b3c3
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Ancel, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de M.
Source officielleciv1
6137237ccd5801467740a6e5
24 octobre 2000
24 octobre 2000
Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613723a5cd5801467740c783
26 juin 2001
26 juin 2001
Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bénas, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barberot, conseiller
Source officielleciv1
61372692cd58014677426a9c
11 juin 2002
11 juin 2002
Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
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PETIT, Didier
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 25/00024
04/06/2026
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PETIT, Didier Stéphane Bernard
17/05/2026
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PETIT, Djanys, Didier, Pascal
10/04/2026
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PETIT, Didier Ei
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg² représentée par Me Denis Gansier 2 Avenue Thiers CS 30159 19100 Brive-la-Gaillarde.
02/04/2026
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DIDIER PETIT SAS
19/03/2026
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