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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2506539_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 24 octobre2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304088_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, vice-présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle1re Chambre A
61630e50da3e3d3066036760
22 mai 2012
22 mai 2012
Monsieur [B] [E] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 7], demeurant C/O Mr [O] [X] - [Adresse 3] représenté par Me Jean Marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Dominique
Source officielleChambre 4-2
6312eec52e6a8e4f13ca6097
2 septembre 2022
2 septembre 2022
UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité 4] [B] [I] Copie exécutoire délivrée le : 02 septembre 2022 à : Me Audrey QUIOC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 376) Me Frédéric LACROIX
Source officielle3ème chambre
DTA_2304489_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, - et les observations de Me Paquet, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1 M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03250_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
des mémoires en défense enregistré le 25 novembre 2021 et le 21 janvier 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par la SELARL Itinéraires avocats Cadoz Lacroix
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbcc
11 avril 2011
11 avril 2011
tenues en Chambre du Conseil : 27 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 11 Avril 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX
Source officielle9e Chambre B
60343ecee780742ffc53a7b3
13 janvier 2017
13 janvier 2017
ARRÊT AU FOND DU 13 JANVIER 2017 N°2017/ Rôle N° 14/17793 [X] [I] C/ [D] [L] AGS - CGEA DE [Localité 1] DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Dominique
Source officielle9e Chambre B
6162e4eb7797cdb2f7583ca3
7 juin 2012
7 juin 2012
[D] [L] C/ [H] [W] CGEA AGS DE [Localité 8] DELEGATION REGIONALE AGS SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Antoine LOUNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Dominique
Source officielleciv1
607943339ba5988459c4180b
28 octobre 1974
28 octobre 1974
PENSANT QU'IL S'AGISSAIT D'UNE CRISE DE PALUDISME LUI A INJECTE PAR VOIE INTRAMUSCULAIRE QUATRE CENTIMETRES CUBES DE QUINOFORME LACROIX ; QUE CETTE INJECTION QUI A ETE TRES DOULOUREUSE A ENTRAINE UNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec3
5 septembre 2011
5 septembre 2011
née le 28 Février 1944 à TEBESSA (ALGERIE) ... 69700 GIVORS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Dominique JOLY, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCHAMBRE 09
69e89e4ecdc6046d471e7eb2
20 avril 2026
20 avril 2026
: 2026J00349 SAS GRG MAISON DES VIANDES contre SAS BOUCHERIE [B] N° RG: 2026P00265 DEMANDEUR SAS GRG MAISON DES VIANDES [Adresse 1] comparant par Me Rodolphe BOVIS [Adresse 2] et par Me Marie-Dominique
Source officielleCHAMBRE 09
DU VAL D'OISEc/SAS KM 14 LOGISTIC
69e00e00cdc6046d4761890d
13 avril 2026
13 avril 2026
Prestation de services et conseil dans le domaine de la logistique de transport négoce de tous produits et matériels de toutes sortes non réglementés.
Source officielleCHAMBRE 09
69e89e93cdc6046d471e8412
20 avril 2026
20 avril 2026
Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 20 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Mme Elisabeth LACROIX-PHILIPS, Président(e), M. Bruno FOUCHET, M.
Source officielleCHAMBRE 09
69e89fb6cdc6046d471e9f01
20 avril 2026
20 avril 2026
Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 20 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Mme Elisabeth LACROIX-PHILIPS, Président(e), M. Bruno FOUCHET, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2102824_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
A ; - et les conclusions de Mme Lacroix, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2206309_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
La commune de Charly a fait appel, à compter de l'année 2015, à la société groupe équinoxe sécurité privée pour effectuer des rondes de nuit et des prestations de gardiennage dans le domaine de Melchior
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870ca
17 février 2005
17 février 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique JACQUES, Président Madame Lucile BLIN, Conseiller Madame Gabrielle BICHOT-LACROIX, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b652
17 février 2005
17 février 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique JACQUES, Président Madame Lucile BLIN, Conseiller Madame Gabrielle BICHOT- LACROIX, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603710a537ea5bab19a5c46b
17 juin 2015
17 juin 2015
sous le n° 490.869.468 ayant son siège [Adresse 5] [Adresse 6] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-françoise DEBON LACROIX
Source officiellePage 9 sur 28