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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_25NT00330_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT01971_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT02380_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301926_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
DUBOST La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502482_20250821
21 août 2025
21 août 2025
David Dubost, greffier : le rapport de M. B.... les observations de Me Brouard, substituant Me Hibon, pour M. A.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502484_20250822
22 août 2025
22 août 2025
David Dubost, greffier : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502551_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Dubost, greffier, M. Blondel, juge des référés, a lu son rapport et entendu les observations de Me Mitata, pour sa cliente Mme A. Le préfet n'était ni présent, ni représenté.
Source officiellesoc
613721a1cd580146773f5621
16 avril 1992
16 avril 1992
(Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1988 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société Robinetterie Sebim-Bouttevin-Dubost RSBD, dont le siège est sis ...
Source officielleURGENCE- Etrangers
DTA_2300310_20230213
13 février 2023
13 février 2023
DUBOST La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTroisième Chambre
6686ed04e74459e0c7ed4c96
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Chambre N° RG 23/00616 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q4P2 DEMANDEUR : [R] [F] représenté par Maître Philippe-emmanuel MILLET de la SELAS MILAN, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 94, Me Vincent DUTHOIT
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85294
1 février 2001
1 février 2001
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DUTHOIT-DESPLANQUES Me DAUDÉ ARRÊT du : 01 FEVRIER 2001 N° : N° RG : 99/02471 DÉCISION DE
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86730
19 septembre 2002
19 septembre 2002
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DUTHOIT-DESPLANQUES ARRÊT du : 19 SEPTEMBRE 2002 N° : N° RG : 01/01932 (01/1933 - 01/1935)
Source officielleciv3
6079436e9ba5988459c4246c
7 février 1978
7 février 1978
REPARATIONS, AUTRES QUE LOCATIVES, DE LA CHOSE LOUEE QUI PEUVENT DEVENIR NECESSAIRES N'EST PAS D'ORDRE PUBLIC ; QU'IL PEUT Y ETRE DEROGE PAR DES CONVENTIONS PARTICULIERES ; ATTENDU QUE, POUR DIRE DAME DUBOST
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302952_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Dubost
Source officielle1ère CHAMBRE
6a173827cdc6046d472568fb
22 mai 2026
22 mai 2026
Nathalie BRETHOUX, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître Cyril CHAHOUAR-BORGNA, avocat au barreau de NICE ET Me [X] [A], notaire [Adresse 3] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Stéphanie DULOUT
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2500318_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Dubost, greffier d'audience, M. D a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Hourmant, représentant M.
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2500872_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Dubost, greffier d'audience, M. C a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Hourmant, représentant M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01877_20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me Régent, substituant Me Cuzin-Tourham, représentant M. B.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01519_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02362_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me Leroy, substituant Me Rodrigues Devesas, représentant M. et Mme C.
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