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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b250
21 décembre 2007
21 décembre 2007
(avocat au barreau de LILLE) DEBATS : à l' audience publique du 14 Novembre 2007 Tenue par C.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c29
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Edouard Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61630e51da3e3d306603676f
12 avril 2012
12 avril 2012
] [Adresse 4] [Localité 2] représentée et assistée de la SCP GALLAND - VIGNES (Me Philippe GALLAND) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0010) et de Me Philippe LEFEVRE (avocat au barreau de LILLE
Source officielleChambre 02
69f2320fcdc6046d47fb49b8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[O] [I], Gérant, [Adresse 6] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.
Source officielleProcédures Collectives
69dbe006cdc6046d47026ba1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par ordonnance en date du 16/06/2025 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la Selarl [X] [Q] et [V] [L] mission conduite par Maître [V] a été désignée en qualité d'expert.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfe
6 septembre 2011
6 septembre 2011
** Date de clôture de l'instruction : 25 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 25 Mai 2011 Date de mise à disposition : 06 Septembre 2011 Composition de la Cour lors des débats
Source officielleChambre 20
69f2a58acdc6046d4707253f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
En l'espèce à cet égard, Monsieur [B] [L] n'a démontré aucune volonté de se libérer de sa dette aujourd'hui reconnue.
Source officiellePPP Référés
66391b84d94801f110a56040
18 avril 2024
18 avril 2024
L'affaire, initialement appelée à l'audience du 18 janvier 2024, a été renvoyée et finalement débattue à l’audience du 18 janvier 2024.
Source officiellePPP Référés
66391b8cd94801f110a56111
18 avril 2024
18 avril 2024
L'affaire, initialement appelée à l'audience du 8 décembre 2023, a été renvoyée et finalement débattue à l’audience du 8 décembre 2023.
Source officiellecr
613726a4cd580146774274ab
3 octobre 2007
3 octobre 2007
Edouard, - Y...
Source officielleChambre Civile
62678d65189ce3057d201cba
25 avril 2022
25 avril 2022
[S] [X] né le 20 Novembre 1996 à BEN SLIMANE demeurant 4 rue Edouard Unger - Résidence Pacific Plaza - appart 186 - 98800 NOUMEA Non comparant, ni représenté INTIMÉ M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163873b947dd77ae6de0262
9 décembre 2010
9 décembre 2010
le 03 Novembre 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard LOOS, Conseiller faisant fonction de Président, et Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller, chargés
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
69fd77b5cdc6046d4703769d
7 mai 2026
7 mai 2026
Edouard LOOS, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60346d73ae02ca5bbb6c3c71
12 décembre 2016
12 décembre 2016
le 03 Novembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Edouard LOOS, Président, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918cf
10 janvier 2014
10 janvier 2014
été admises à assister aux débats les personnes mentionnées à l'article 14 de l'ordonnance du 2 février 1945.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300843
13 juillet 2017
13 juillet 2017
des débats prononcée par la Cour, aucune des parties n'a jugé utile de produire cette dernière décision ; Que, toutefois, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be2c
20 mai 2008
20 mai 2008
Edouard X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301561
19 décembre 2012
19 décembre 2012
des locaux qu'il occupait lui-même au plus tard le 30 août 2005, de sorte que la déclaration d'intention d'aliéner, à la date à laquelle il était prévu qu'elle soit faite, devait porter sur un bien libre
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603290ed3fd2e70593a0b014
8 janvier 2018
8 janvier 2018
Edouard LOOS, Président, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63ca42aa9066fd7c90fc2537
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Praquin, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, assistés de Me Fabrice Bertolotti, avocat au barreau de Compiègne, avocat plaidant INTIMÉS Maître [M] [N] en qualité de mandataire liquidateur
Source officiellePage 9 sur 85