CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

316 résultats pour « Emilie BAUDRY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721d1cd580146773f7b2c

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

G..., Emile eorges Chauvin, demeurant ..., Domaine de Croix Marie à Crespières (Yvelines), 78/ Mme veuve Lucien A..., demeurant ...

Source officielle

Page 9 sur 16

← PrécédentSuivant →
CA

2ème Chambre civile

68e897f76d821fc8a3c6568e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

: Madame [G] [Y] [N] [S] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Rémi PICHON, avocat au barreau de CAEN Assistée de Me Patrick BAUDY

Source officielle
CA

1re chambre civile

63c79b3cda31367c908eb5dd

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Christophe BALLORIN, membre de la SELARL BALLORIN-BAUDRY

Source officielle
CA

19e chambre

603496e0ca97d1838b50d444

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

A ce jour, vous demeurez en possession des éléments suivants : - Carte AS 24 conducteur - Manuel du conducteur - Sac de sécurité composé d'un casque, baudrier, lampe de sûreté non métallique, pelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91582

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 11 Octobre 2011, enregistrée sous le no 10/ 367 ARRÊT DU 13 Mai 2014 APPELANT : Monsieur Jean-Christophe X... ... 53100 ST BAUDELLE

Source officielle
TJ

REFERES

697fed7ccdc6046d4793ad9d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Adresse 8] [Localité 12] représentés par Maître Perrine SARREO substituant Maître Anne LE GOFF de la SARL ANNE LE GOFF AVOCAT, avocats au barreau de LORIENT JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Aurélie BAUDON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881eb

Appel

10 mars 2006

10 mars 2006

représentants légaux ayant son siège social Veurnseweg 528 ELVERDINGE IEPER (BELGIQUE) Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me TRICOT substituant la SCP LEBAS-BARBRY

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67eed2a1b848dd6814c5e38f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

- DEBOUTER la FONDATION AMICIE LE BAUDY et GROUPAMA D'OC de l'intégralité de leurs demandes ; - DIRE ET JUGER que les frais d'expertise seront assumés par la FONDATION AMICIE LEBAUDY, ALLIANZ et GROUPAMA

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA01483_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 31 mars 2022 et 16 août 2022, la SAS SAPEB Investissements, représentée par Me Baudart, demande à la Cour : 1°) d'annuler le

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6799c4235331f58c9ee86eb6

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Juge des contentieux de la protection de [Localité 8] N° chambre : N° Section : N° RG : 21-001021 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 28/01/25 à : Me Mathilde BAUDIN

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2504005_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Une première obligation de quitter le territoire français a été émise à son encontre par un arrêté du 21 janvier 2020, laquelle n’a pas été exécutée.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

68e55b490e2901d10fa38a28

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

avocat plaidant DÉFENDERESSE [8] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Madame [O] [T] (Salariée) munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur LE MITOUARD, Vice-président Madame BAUDET-COLLINET

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2010615_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

L'administration a remis en cause la déductibilité des sommes figurant sur les factures émises par Mme F G et sur lesquelles figure le logo " GB Consulting " que l'EURL Marc C a enregistrées, pour les

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2020858_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

C a souscrit 10 518 898 actions de préférence de catégorie D émises par Consolis Holding par voie d'incorporation au capital de la société des obligations convertibles souscrites le 6 mars 2007 pour la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

642fb69ccece1704f5747799

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

NANTERRE sous le numéro 434 122 511 [Adresse 2] [Localité 5] Représentées par Maître Arnault GROGNARD, avocat au barreau de PARIS, toque E1281, avocat postulant Assistées de Maître Stéphanie BAUDRY

Source officielle
CA

1re chambre civile

6690c7430d808eb34e455518

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MXT [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Christophe BALLORIN, membre de la SELARL BALLORIN- BAUDRY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 9 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101557_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Or, les recommandations scientifiques disponibles, en particulier celles émises par le Haut conseil de la santé publique (HCSP) le 1er juillet 2011, faisaient état de l'utilité du port de masques respiratoires

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2107865_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

E A doit être regardé comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la contrainte émise le 11 octobre 2021 par le directeur régional de l'agence Pôle emploi de Villeneuve

Source officielle
CC

civ3

6137212dcd580146773f1a0e

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

de M. le conseiller Beauvois, les observations de la SCP Desaché et Gatineau, avocat de la compagnie CIGNA France, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Starval, de la SCP Lesourd et Baudin

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2001582_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Il résulte de l'instruction qu'en vue de la construction d'une extension d'une superficie de 34 m² d'une maison d'habitation située au 475 rue de Balory à Saméon, M.

Source officielle