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410 résultats pour « Eric TARLET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 18 Mars 2008c/Monsieur X

6253caf7bd3db21cbdd8c8ed

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Eric né le 26 Décembre 1964 à ABIDJAN (COTE D'IVOIRE) Fils de X... Jean et de Y... Annie Tailleur de pierre Divorcé Jamais condamné Demeurant ...

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e1f743cdc6046d478cfee1

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

EME, cabinet d'avocats Erick EME & Florent CUTTAZ - * [Adresse 2] * Maître Florent CUTTAZ - Selarl EME & CUTTAZ Avocats Associés - * [Adresse 2] ЕТ - la société NOVAPROFIL [Adresse 3] [Localité 2]

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

SARL APGc/URSSAF AQUITAINE

60327ac3070494aeb1c1ba29

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 25 JANVIER 2018 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N°

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01383

Cassation

28 juin 2011

28 juin 2011

Eric X..., dont le siège est ..., agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société Event sécurité, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., et de la société MJ-Lex, société

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

66104649c9ea95b316fe40d3

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

PARTIE SAISIE Représenté par Maître Elodie DUMONT, avocat plaidant au barreau de VERSAILLES et par Maître Carine TARLET de la SELARLU CABINET TARLET, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c20eb7cdc6046d47b994a9

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le 21 mars 2023 Monsieur, [L], [H], [D] et la société LEASECOM signent un contrat de location n°223L198724, portant sur un ensemble comprenant : * 1 tablette PC non durcie, * 1 pack protection tablette

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2410191_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Jean-Eric Geffray, premier conseiller, Mme Françoise Guillemin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd8919e

Appel

23 février 2007

23 février 2007

ORIGINE : Décision du Conseil de Prud'hommes d'ALENCON en date du 06 Septembre 2005 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 23 FEVRIER 2007 APPELANT : Monsieur Eric

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69e7237bcdc6046d47fc2c69

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ENTREPRENEUR INDIVIDUEL [Adresse 1] RCS A 910644632 (2022A00109) Domicile : Monsieur [Q] [J] [Y] [Adresse 2] A comparu à l'audience : Monsieur [Q] [J] [Y] Magistrats présents lors des débats : Monsieur Eric

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdbaa98103fab89b5da8ed2

Appel

12 février 2019

12 février 2019

Portalis DBVX-V-B7B-LGH6 Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT ETIENNE Au fond du 05 juillet 2017 RG : 16/02070 1ère chambre civile [Z] C/ [A] SCP [K] [A] ERIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c6a

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Eric Z... en qualité de liquidateur judiciaire. Le gérant de la société, M. Jean-Marie Y..., a informé M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be3

Appel

31 octobre 2014

31 octobre 2014

RG N : 13/ 01534 AFFAIRE : Eric X..., Sophie Y... épouse X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400860_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 janvier 2024, le GFA Les trois hommes et la société Les semences de l'Ubaye, représentés par Me Eric Passet, demandent au juge des référés

Source officielle
CA

3ème chambre

5fd9a656b4b8209a28608fa1

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

siège de la société [S] - recueillir, prendre connaissance et/ou rechercher dans tout dossier papier ou support informatique et dispositifs de stockage de données (ordinateur, serveur, disquettes, tablettes

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3e8

Cassation

30 janvier 1997

30 janvier 1997

G..., David U..., Carlo XX..., Cédric C..., Jean-Claude S..., David M..., Tarek B..., Marius O..., Jean L..., Yvette P..., Jean-Luc F..., André R..., Arnolt V..., Omar E..., Eric Z..., Olivier K..., Eddir

Source officielle
CC

comm

6137223dcd580146773fb60a

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 18 juin 1992), que, chargée par la société Amstrad de transporter un lot important de magnétoscopes, la société Tailleur

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab3

6696b9039a603a6929113156

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 11 Juillet 2024 PRONONCE en audience publique par mise à disposition le 11 Juillet 2024 Par Madame Anne-Claire HOURTANE, Juge Assistée de Madame Taklite

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

631addf8f575634f1371ed24

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

TALENT CREATIF Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domicilié audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69e1cedecdc6046d4789858b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

agissant en la personne de son représentant légal en exercice, son Président, domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a07d

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

Eric Y...

Source officielle