Limite ouest de la parcelle AC 734 puis limite nord des parcelles AC 515, AC 513 et AC 709 toutes exclues, jusqu'à la rue Grégoire-Nicolas-Finez. Rue Grégoire-Nicolas-Finez jusqu'à la rue de Petite-Forêt.

LEGIARTI000039342693

—

Grenoble 1er Canton, Grenoble 2e Canton, Grenoble 3e Canton, Grenoble 4e Canton, Grenoble 5e Canton, Grenoble 6e Canton, La Mure, Le Bourg-d'Oisans, Le Touvet, Mens, Meylan, Monestier-de-Clermont, Pont-en-Royans, Rives, Roybon, Saint-Égrève, Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs

Article ANNEXE C

—

l'échelle 16 les ingénieurs et assimilés titulaires de l'un des diplômes ci-après : a) Diplôme de sortie de l'une des écoles suivantes Ecole Polytechnique : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris ; Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne

Article 2

—

10 octobre 2023 ; 3° Le Groupama Stadium, situé 10, avenue Simone-Veil, 69150 Décines-Charpieu, dans le département du Rhône, du 14 septembre 2023 au 8 octobre 2023 ; 4° Le stade Geoffroy Guichard, situé 14, rue Paul-et-Pierre-Guichard, 42000 Saint-Etienne

Article 9

—

Roanne Saint-Etienne Loire. Le Puy Issengeaux Haute-Loire. Montargis Loiret. Figeac Cahors Montauban Lot. Agen Lot-et-Garonne. Furnes Ypres Courtray Lys. Saumur Maine-et-Loire. Valogne Coutances Manche.

Article 2

—

dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury, situé rue Octave-Feuillet, 42000 Saint-Etienne ; - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Michon, situé 4, rue Xavier-Privas, 42000 Saint-Etienne ;

LEGIARTI000020955767

—

universitaire de Nîmes, hôpital Caremeau, 30029 Nîmes Cedex 9. 7 086 Sud-Méditerranée IV Centre hospitalier universitaire de Montpellier, hôpital Saint-Eloi, 34295 Montpellier Cedex. 15 000 Rhône-Alpes Sud-Est I Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne

Article Annexe

—

Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, direction des affaires médicales et de la recherche, hôpital La Charité, bâtiment A, 44, rue Pointe-Cadet, 42005 Saint-Etienne Cedex 2. 15 950,00 Sud-Est II.

LEGIARTI000023501793

—

de Nîmes, hôpital Caremeau, 30029 Nîmes Cedex 9. 15 500 Sud-Méditerranée IV Centre hospitalier universitaire de Montpellier, hôpital Saint-Eloi, 34295 Montpellier Cedex. 62 847 Rhône-Alpes Sud-Est I Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne

Article 2-4

—

, 25000 Besançon, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 46 ; 9° Dans le département de la Loire (42) : - du 24 juillet au 31 juillet 2024 puis du 4 septembre au 7 septembre 2024, le “club 2024” organisé par la métropole Saint-Etienne

Article Annexe

—

de Nîmes, hôpital Caremeau, 30029 Nîmes Cedex 9. 19 768 Sud-Méditerranée IV Centre hospitalier universitaire de Montpellier, hôpital Saint-Eloi, 34295 Montpellier Cedex. 45 673 Rhône-Alpes Sud-Est I Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne

Article Annexe I

—

(classée Monuments historiques) Morienval H 68 en partie H 69 Ensemble immobilier de Saint-Nicolas-de-Courson composé d'une abbaye classée au titre des Monuments historiques et de deux maisons forestières (Maisons forestières de Saint-Nicolas-de-Courson

Article ANNEXE

—

27458 Pîtres. 27465 Le Plessis-Hébert. 27469 Pont-de-l'Arche. 27474 Poses. 27483 Quatremare. 27501 Rouvray. 27510 Saint-Aquilin-de-Pacy. 27525 Sainte-Colombe-près-Vernon. 27528 Le Vaudreuil. 27537 Saint-Etienne-du-Vauvray

Article Annexe 2

—

SIE-C Saint-Etienne - Sud. Morbihan. SIE-C Vannes-Golfe. Charente-Maritime. SIE-C La Rochelle-Est. Paris-Sud. SIE-C 6e Notre-Dame-des-Champs. Vaucluse. SIE-C Avignon-Est. Côte-d'Or. SIE-C Dijon-Nord.

Article Annexe I

—

Strasbourg ; Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace ; Ecole nationale supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines de Nancy ; Ecole nationale supérieure des mines de Paris ; Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

Article ANNEXE 34

—

Saint-Etienne (département de la Loire) : Montreynaud - boulevard Camille-Saint-Saëns jusqu'à la rue Fleming ; - rue Fleming jusqu'à la limite Ouest de la parcelle section CV n° 143 ; - limite Ouest de la parcelle section CV n° 143 jusqu'au

Article 1

—

(Polynésie française) 0,308 % REIMS-PRUNAY 0,101 % RENNES - SAINT-JACQUES 2,307 % RODEZ-MARCILLAC 1,307 % ROUEN-VALLÉE DE SEINE 0,794 % SAINT-LAURENT-DU-MARONI 0,158 % SAINT-BRIEUC - ARMOR 0,418 % SAINT-DENIS - GILLOT 0,457 % SAINT-ÉTIENNE

LEGIARTI000051471575

—

national de la recherche scientifique Centre national des œuvres universitaires et scolaires Centre national d'études spatiales Centre scientifique et technique du bâtiment Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ComUE Lyon Saint-Étienne-I

LEGIARTI000021809793

—

Département de l'Eure Asnières, Bailleul-la-Vallée, Barville, Bazoques, Bernay, Berville-sur-Mer, Beuzeville, (Le) Bois-Hellain, Boissy-Lamberville, Boulleville, Bouquelon, Bournainville-Faverolles, Broglie, Campigny, Caorches-Saint-Nicolas, Capelle-les-Grands

Page 9 · 356 résultats

← Précédent Suivant →