et la réalisation d'étuis et/ou habillages et composants pour coffrets à destination d'une clientèle appartenant aux secteurs de la parfumerie-cosmétique et des alcools et spiritueux, la société Socoplan

[P] avait pleinement repris son activité professionnelle, la date de consolidation étant à cet égard indifférente, et qu'il n'existe dès lors pas de corrélation entre l'état de santé de M.

Elle soutient que : -l'administration a considéré à tort que les brevets étaient nécessaires à son activité de production de munitions alors qu'ils ne décrivent aucunement des procédés de fabrication

La société [Localité 7] [H] fait valoir que : Il y a absence de corrélation entre le contrat régularisé entre les parties et la fourniture du produit.

La SARL AMC CONCEPT INDUSTRIE est un bureau d'étude qui conçoit et fabrique des machines de cryothérapie.

DU : 12 octobre 2011 *** La SA SOCIÉTÉ DES BENNES [X] exploitait deux activités distinctes : l'exploitation d'un établissement industriel et commercial de construction de machines agricoles, fabrication

de l'employeur quant à leur utilisation ; qu'il ressort de ces circonstances que les griefs formulés à l'encontre de Fabrice A... sont là encore fondées (...) que l'ensemble des faits imputés à Fabrice

déposé, le 1er juin 1995, la demande d'enregistrement n° 95 574 703 portant sur le signe complexe "Fred X..." pour désigner en classes 20, 28, 30, 32, 33 et 34 des objets mobiliers, objets d'art, coffrets

sur le panneau sur lequel ces coffrets étaient installés, et la diffusion au reste du local jusqu'à l'arrivée des services de secours ; que ces coffrets avaient été fabriqués et produits par la société

ensuite une importante perte de sa clientèle, particulièrement de ses ventes d'un modèle de luminaire et de ses déclinaisons, créé en 2007, ayant la forme d'un saladier renversé, qui était pour partie fabriqué

sous contrôle douanier ou sous contrôle administratif présentant des garanties équivalentes " ; que la société Metarom France reste maître de ses processus de fabrication ; que la caramélisation est effectuée

. - que le 25 août 2016, l'intimée a adressé à la concluante une proposition portant sur la reprise de la programmation et la réalisation des schémas, consistant dans la reprise du coffret existant avec

A... a confié à la société Aqua design la réalisation d'une piscine, à partir d'éléments et d'un bloc technique fabriqués par la société Dom composit ; que des désordres sont apparus, qu'après expertise

fabriqués par les moules à tous ses clients hors d'Europe en s'approvisionnant chez les fournisseurs de la société Kaisui au prix d'achat de cette société ; que l'administrateur judiciaire de la société

travail, du plein emploi et de l'insertion, qui n'a pas produit de mémoire en défense, qu'il n'existait aucun poste vacant sur le site de l'entreprise de Saint-Priest, qui ne compte que neuf postes de fabrication

Au cours de l'année 2017, [V] [G] indique avoir constaté que la société CANAL TOYS commercialisait un coffret de jouet de graffitis sous le signe «GRAFF'ART STUDIO».

les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Patrick X... coupable des délits de tromperie et de falsification pour avoir vendu de l'entier liquide fabriqué

par adjudication d'une aide au beurre concentré destiné à la consommation directe dans la Communauté et versées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) ; que, lors d'un contrôle