AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720eecd580146773ef961
28 février 1989
28 février 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, M. Y..., Mmes X..., Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137209bcd580146773ec54c
29 octobre 1987
29 octobre 1987
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Gall, Caillet, Valdès, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720cfcd580146773ee97f
14 janvier 1988
14 janvier 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137211bcd580146773f1080
21 février 1990
21 février 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers, M. Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, M.
Source officiellesoc
6137211bcd580146773f1085
28 février 1990
28 février 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Boittiaux, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
6137213dcd580146773f2282
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, MM.
Source officiellesoc
613720b4cd580146773edb2f
4 février 1988
4 février 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720bbcd580146773ededc
20 octobre 1988
20 octobre 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. X..., Mme Marie, conseillers référendaire, M. Picca, avocat général, M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007818854
19 octobre 1992
19 octobre 1992
décision du directeur départemental du travail et de l'emploi de la Haute-Vienne en date du 15 juin 1983 autorisant la société "Kabivitrum" à licencier pour motif économique Mmes Maryse Z..., Germaine FAUCHER
Source officielle2ème chambre
DTA_2301456_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Faucher, - et les observations de Me Oreggia, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2203010_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Faucher, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef63dc5b777c909931af
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ELECTRICITE INDUSTRIELLE J.P FAUCHE S.A.
Source officiellecr
61372611cd58014677422b9c
8 décembre 1999
8 décembre 1999
instructeur que celui-ci était venu le voir de la part de Demba Z... et devant la Cour pour expliquer qu'il n'ait pas contacté le soi-disant père, a affirmé que Djibril X... lui avait dit qu'il était fâché
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90890
2 mai 2013
2 mai 2013
.-98830 DUMBEA représenté par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS INTIMÉ Mme Brigitte Y...
Source officiellesoc
61372157cd580146773f2f78
12 décembre 1990
12 décembre 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Bèque, conseillers, Mme Béraudo, M. Bonnet, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372162cd580146773f34c2
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Boittiaux, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372148cd580146773f27f1
26 juin 1990
26 juin 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Benhamou, Boittiaux, conseillers ; Mme Beraudo, conseiller référendaire ; M.
Source officiellesoc
6137210dcd580146773f09b2
23 mai 1989
23 mai 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, M. Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0a8d
23 janvier 1990
23 janvier 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, M. Benhamou, conseiller, Mmes Beraudo, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720d2cd580146773eeada
4 février 1988
4 février 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellePage 9 sur 148
Jacson, Nathalie, Marie, Henri, Jacson Fauchet
01/07/2026
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CENTRE D'ORTHODONTIE - DOCTEUR LAURENT FAUCHER & ASSOCIES
25/06/2026
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FAUCHER, Gaëtan, Henri
23/06/2026
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FAUCHEUX, Morgane
23/06/2026
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FAUCHER, Stéphanie, Sylviane
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 17 Décembre 2024, désignant liquidateur Maître Bernard SANCHEZ 6, quai de Lorraine - 11100 Narbonne . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
21/06/2026
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