, avocat du syndicat des copropriétaires de la Tour Fiat, de la société l'Indivision Tour Fiat, de l'Union Tour Fiat, les conclusions de M.

. # Luigi Spano m. fl. mot Fiat Geotech SpA och Fiat Hitachi Excavators SpA. # Begäran om förhandsavgörande: Pretura circondariale di Lecce - Italien. # Skydd för arbetstagares rättigheter vid överlåtelse

FRAIS ET SUR LES DONNEES IMPRIMEES FOURNIES PAR LES DEUX FILIALES DU GROUPE FIAT CONFONDU, DE METTRE SON ENTREPRISE DE DISTRIBUTION (VOITURES PARTICULIERES ET MATERIEL AGRICOLE) A LA DISPOSITION DE FIAT

conclu entre la société FIAT AUTO et la société Garage Royal en novembre 1996 portant sur la distribution des véhicules FIAT sur le secteur de [Localité 8].

FIBT prêt ACT" pour un certain montant comprenant la somme de 99 229 148,66 francs au titre d'un prêt du 30 juin 1992 garanti par une hypothèque sur le navire le Phocéa, outre intérêts arrêtés au 13 décembre

France, confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a débouté la société Fiat France de ses demandes, condamner la Société Fiat France à payer à la Société Normande d'Importation Automobile et à la Société

X... a informé la société Fiat France de son intention d'acquérir les actions de la société Vernouillet automobiles et a sollicité la poursuite des contrats en cours ; que la société Fiat France a notifié

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE FIAT FRANCE, DES 1963, A CONCEDE A LA SOCIETE LAOS AUTOMOBILES L'EXCLUSIVITE DE LA VENTE DES VEHICULES DE

faisait une chute sur son lieu de travail et fut évacuée par les pompiers de la ville de Vitrolles et qu'elle ne reprit son travail que le 16 septembre 1992 ; que la caisse primaire d'assurance maladie lui fit

France et de la société Fiat auto France, les conclusions de M.

aux termes de trois contrats de concession exclusive à durée indéterminée, jusqu'à ce que la société Fiat France (la société Fiat), procède à leur résiliation en mars 2001 avec un préavis de vingt-quatre

en bon état, présentant un léger bosselage pouvant gêner la visibilité, et, au moment des faits, mouillé en raison de la pluie ; que le prévenu roulait dans le sens SullyICerdon à bord d'un véhicule Fiat

46500 GRAMAT représentée par Me Jean-philippe ERB, avocat au barreau du LOT Défendeurs EXPOSE DU LITIGE Le 24 janvier 2020, [X] [K] a acquis de la société POLYFROID un véhicule aménagé de marque FIAT

_________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Fca France, société anonyme, dont le siège est [...], anciennement dénommée Fiat

T... a été identifié comme le conducteur d'un véhicule Fiat Doblo ; qu'une première tentative d'interception a échoué et que le véhicule a fait des embardées et slalomé sur la chaussée pour empêcher tout

véhicules particuliers (VP), FIAT véhicules utilitaires (VU), LANCIA et ALPHA ROMEO; que le volume au plan national des ventes des véhicules de la gamme FIAT VP a fortement diminué entre 2000 et 2005,

centrale de crédit mutuel Artois-Picardie, devenue la Caisse fédérale de crédit mutuel Nord Europe (la caisse), s'est engagée solidairement, à concurrence d'un certain montant, à payer à la société Fiat

Ils précisent qu'une note interne, datée de mars 1997, montre que la société FIAT AUTO FRANCE entendait confier la concession de DAX au concessionnaire d'ANGLET et celle d'ORTHEZ à celui de PAU en FIAT