rechercher si, dans le contexte particulier de l'espèce, ce fait même n'était pas décisif au regard de la preuve du caractère volontaire ou accidentel du coup reçu par Z... à l'occasion de la rencontre de football

[P] avait été déclaré coupable de faits d'agression sexuelle sur mineurs commis, à l'occasion de ses activités d'entraîneur de football, dans un club d'[Localité 3], ville où il exerçait, par ailleurs,

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 11 décembre 2019), à la suite d'un contrôle comptable d'assiette de l'association Football club [...]

résulte de l'arrêt attaqué que le 12 février 1993, la ville de Lens, dont André X... était le maire et Serge Y... le secrétaire général, s'est portée candidate auprès de la Fédération internationale de football

l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 29 novembre 2001), que par lettre du 5 septembre 1998, le Football

Interventions volontaires : 1°/ Le Comité national olympique et sportif français, 2°/ la Fédération française de football, 3°/ la Fédération française de rugby.

X... a été engagé à compter du 1er juillet 2000 en qualité de footballeur professionnel par la société anonyme à objet sportif (SAOS) Toulouse football club ; que la procédure de redressement judiciaire

X..., joueur dans un club de football portugais, a conclu le 17 novembre 2011, avec M.

fabriquent et vendent l'une et l'autre des équipements de sports et de loisirs ; que la société Sport France a mis au point un but "multisports", pouvant être utilisé pour le basket-ball, le handball et le football

Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article 32 des statuts de la FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL : "Le conseil national du football amateur ( ...) statue en dernier

a adopté l'article 4bis du règlement de la Coupe de France de football (coupe Charles-Simon) pour la saison 2004-2005 ; Sur la fin de non-recevoir opposée par la Fédération française de football : Considérant

G... en qualité d'agent de sécurité pour assurer la surveillance de matchs de football ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale aux fins de requalification de la relation contractuelle en un

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 9 octobre 2003), qu'un jugement rendu par un conseil de prud'hommes, devenu irrévocable, ayant condamné la société anonyme sportive professionnelle Stade rennais football

communiqués à la fédération délégataire ; qu'en retenant que le contrat litigieux pouvait être mis à exécution tout en constatant qu'il n'était pas justifié de sa transmission à la Fédération française de football

grand dam de ses voisins qu'elle appelait alors à témoin du trouble causé, inscrit Guillermo à des cours de boxe alors que, conformément à l'ordonnance du 14 octobre 1997, il l'avait déjà inscrit au football

Liffran, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil et l'article 761 de la charte du football professionnel, laquelle

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 25 février 2020), statuant sur renvoi après cassation (Com., 7 mai 2019, pourvoi n° 17-31.733), la société Football club Lorient Bretagne Sud (le FC Lorient) a conclu avec

relative à un marché public passé par le District Urbain du Pays de Montbéliard pour la réfection de la pelouse d’un stade de football

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la gestion et de la commercialisation des droits sportifs de la Fédération française de football

de Midi-Pyrénées, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 22 juin 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Haute-Garonne, dans le litige l'opposant à l'association Football