observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FOIN Frédéric

l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 23 février 1994, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, tromperie et usage illicite de marques, a notamment condamné Serge et Frédéric

Frédéric C... est né Joan, le [...

établi par Me Z..., notaire à Vichy, le 20 avril 1998, que lors de l'opération, Peter X...représentait la société Crown ; que, par ailleurs, Peter X..., le 27 novembre 1987, s'était présenté avec Frédérick

[Adresse 4] [Localité 4] représentées par Maître Frédéric DE LA SELLE, avocat au barreau de PARIS - #J0130 La Banque Française Commerciale Océan Indien, société anonyme à conseil d’administration

jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bobigny, 3 février 2003), que Mme X... et un certain nombre de salariés de la société Renosol affectés sur le site de l'aéroport de Roissy-Charles-de Gaulle, faisant

était réparti à raison de 7 100 parts sociales de 100 francs chacune à Robert Y..., ce montant correspondant à l'apport en dossiers techniques et en clientèle, de 1 000 parts pour Jean-Marie X... et Frédéric

Frédéric X... à payer à la banque une certaine somme et d'avoir rejeté leurs différentes demandes mettant en cause la responsabilité de la banque et invoquant la nullité des engagements de cautions, alors

Frédéric, - LA SOCIETE ROGER DE LYON CHARCUTIER, devenue la SOCIETE SALAISONS DU DOUESY, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 26 mars 2003, qui

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre eux, notamment, pour infractions à la législation

Frédéric, - Y...

Frédérick Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 3 novembre 2016, qui s'est déclarée incompétente pour statuer sur leurs actions en injure publique

..." ; "aux motifs que, la SCI Vaillant Progrès sise ... à Bondy (93) immatriculée au registre du commerce et des sociétés depuis le 30 novembre 1994, a été constituée le 22 novembre 1994 entre Frédéric

Frédéric et de Y... Angèle De nationalité française Jamais condamné Demeurant...

2003 à La Motte, au préjudice de cette commune, le 25 juillet 2003 à Draguignan, quartier Saint-Martin au préjudice d'André C... et de Jérôme C..., de Sabrina D..., de René E..., de Gil F... et de Frédéric

Faisant valoir que le kilométrage du véhicule a été falsifié, par acte de commissaire de justice du 13 août 2025, M. [C] [E] a fait assigner devant le tribunal judiciaire de Tarascon M.

les stupéfiants, détention d'arme prohibée, extorsion de fonds, recel de vols et violation du secret professionnel, notamment contre Gamel B..., Mustapha C..., Jamel X..., Patrick F..., Hakim E..., Frédérick

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Joseph, dit José, - Y...Frédéric