anonyme dont le siège social est ..., et le siège central ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1992 par la cour d'appel d'Angers (audience solennelle), au profit de la Société nantaise de galvanisation

Gaëtan, prévenus -LA PROVINCE NORD, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 2000, qui a condamné Edouard E..., pour escroquerie, abus

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite entre l'automobile conduite par Jeannine B..., qui débouchait d'un chemin privé sur la voie publique, et la motocyclette de Gaëtan

.. avait exercé des fonctions de vigile puis de chauffeur à la présidence du Gouvernement de la Polynésie, que lors des élections territoriales du mois de mars 1991 qui devaient être remportées par Gaston

Gaétan Y..., domicilié [...]                          , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication

#Gaetano Aquilino mod Rådet for Den Europæiske Union.#Sag T-130/96.

des canalisations avait une double origine : la mauvaise qualité des brasures opérant le raccordement des tubes entre eux, par surchauffe, qui avait entraîné une évaporation du zinc assurant la galvanisation

[E] [F] né le 15 Avril 1989 à [Localité 3] ALBANIE de nationalité Albanaise Actuellement retenu au centrre de rétention de [Localité 1] ayant pour avocat Maître Gaëtan DREMIERE, avocat au barreau de

route nationale 100 à Morières-les-Avignon (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1993 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de : 1 / la société anonyme banque Arnaud Gaidan

omettant de dispenser aux salariés une formation pratique et adaptée à la sécurité et en leur faisant utiliser un équipement de travail non conforme ou non maintenu en conformité involontairement causé à Gaetan

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Bernard X... est né le 3 octobre 1932 à Nouméa, de Francine X... et de père inconnu ; que le 24 décembre 1940, il a été reconnu par Gaston

1998 par la cour d'appel de Lyon (1re et 2e chambres réunies), au profit : 1 / de la société Caixabank France, dont le siège est ..., venant aux droits de la Caixabank CGIB, 2 / de la SCI Lou Gabian

Sur le premier moyen : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 22 juillet 2004), que Mme X... a assigné sa bailleresse, la société civile immobilière Gablan

Gaston Z..., et M. A..., précédents propriétaires du véhicule ; que, par un second arrêt du 2 mars 2000, la cour d'appel a rejeté l'opposition formée par M.

, GUIDICELLI ET LA SOCIETE FRANCAISE DU LIEGE (SOFRALI),D'AVOIR DECIDE QUE GAETAN A...

#Gaetano d'Amico gegen Landesversicherungsanstalt Rheinland-Pfalz.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundessozialgericht - Deutschland.#Rechtssache 20-75.

Gaston, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 8 janvier 1998, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme et travail clandestin, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de recel ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu'un portefeuille contenant des documents appartenant à Gaston