fonction de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI

LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [U] [Z] né le 21 Février 1950 à [Localité 12] Les Noelles [Adresse 11] [Localité 6] Représenté par Me Anne LE ROY

La SA Abeille IARD & Santé anciennement dénommée Aviva Assurances prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Loïc Le Roy

  89 23/06/2014 to 28/12/2021 7 years and 6   months and 6   days 1-2 m² poor quality of food in view of his gallstone disease, lack of fresh air, lack of or insufficient natural light,

SORNAY, président et Sophie NOIR, conseiller, magistrats rapporteurs (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Gaétan

Ordonnance de Référé rendue le deux Juillet deux mil vingt cinq par Jennyfer PICOURY, Présidente du Tribunal judiciaire de CHARLEVILLE-MÉZIÈRES, statuant en tant que juge des référés, assistée de Gaétan

Gaston AV..., demeurant ci-devant ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre, Section A), au profit : 1 / de la compagnie

ROYER Gaétan, Faisant Fonction de Greffier. a rendu le jugement dont la teneur suit dans l’instance N°RG 20/00075 - N° Portalis DBWT-W-B7E-DU5O. DEMANDERESSE M.

F... un permis de construire pour la réalisation d’une extension d’une habitation, la création d’une piscine et d’une clôture sur un terrain situé 35 rue Gaston de la Guérande, lieudit « Maroué » ainsi

Par quatre mémoires en défense, enregistrés les 2 janvier, 3 février, 17 février et 3 mars 2023, la commune de Loctudy, représentée par la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, conclut au rejet de la requête

du Roy T..., [...]                      , 52°/ à Mme Fabienne ZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZ... , domiciliée [...]                                          , 53°/ à M.

Crim. 4 janv. 1983 : D. 1983. 562, note Royer ; JCP 1984. II. 20203, note Chambon ; Bull. crim. n° 3 [et] 10 mai 1995 : ibid . n° 168.

Méditerranée, la SAS Guintoli et la SAS Entreprise Hydraulique et Travaux Publics composant un groupement dont le mandataire est la société Eiffage Route Méditerranée, représentées par la SELARL Ringlé Roy

Alain, André, René VL..., demeurant à Gassin (Var), quartier Berle, 154°/ M.

des articles 263 et suivants du code de procédure civile et qu'il déposera son rapport en un exemplaire original (éventuellement sous format papier et en copie sous la forme d'un fichier PDF ou d'un CD-Rom

O... les copies des CD Rom des IRM et des scanners concernant, ainsi que toute pièce médicale utile à l'accomplissement de leur mission ; que les co-experts désignés par la chambre de l'application des

AIXIAL N° SIRET : 752 108 134 [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Aurélia DE LA ROCCA de la SELARL GASTON - DUBIN SAUVETRE - DE LA ROCCA, avocat au barreau de POITIERS Ayant

documents nécessaires à la recherche de la preuve des agissements qui entrent dans le champ des pratiques prohibées par les points 2 et 4 de l'article L. 420-1 du Code de commerce et 81-1 du traité de Rome