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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5e8
3 avril 2025
CLINIQUE [8] Association HOPITAL [9] CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS Me Régis DURAND de l'AARPI
3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d17
7 juillet 2022
ENTREPRISE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 11] [Adresse 16] [Localité 5] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES
Chambre 4-4
6025ebf7d51aba738858918a
11 février 2021
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE C/ [I] [E] Copie exécutoire délivrée le : 11 FEVRIER 2021 à : Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
3e Chambre B
616337eb06e11dac7d76d0fd
19 mai 2011
Rôle N° 07/04697 SARL MECANOPLAST C/ SCI PRADO MAURES [M] [P] SARL JOROMAX CONSTRUCTION SARL TO.PE.TRA SMABTP Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET SCP JOURDAN
POLE CIVIL - Fil 3
67f596c0bbf04ef7857c3c46
1 avril 2025
de la SCP CARCY-GILLET, avocats au barreau de TOULOUSE S.C.O.P.
Cour d'Appel
Agricole que Monsieur X... des demandes qu'ils formulaientc/Madame X
6253c928bd3db21cbdd876ec
11 mai 2005
Gilles X...
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-111555
9 février 2010
Giles Van Colle against a wall.
626b80ebd1fb03057d9a4eea
28 avril 2022
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-2 N° RG 21/15085 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJIC Ordonnance n° 2022/M136 Mme [O] [W] Représentée par Me Jean-françois JOURDAN
6162e0791120e9a89a34a5ec
8 novembre 2012
ARRÊT AU FOND DU 08 NOVEMBRE 2012 N° 2012/532 Rôle N° 11/21521 [V] [Z] C/ SA GROUPAMA GAN VIE Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN SCP JOURDAN
616301514c6681071edf67de
16 mai 2012
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 MAI 2012 N° 2012/272 Rôle N° 11/09059 SARL RHONE PROVENCE AMENAGEMENT C/ [Y] [O] Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN
6253c93ebd3db21cbdd87b60
15 décembre 2005
Président de chambre, Président Monsieur Michel ZAVARO, Président de chambre Monsieur Renaud BOULY-DE-LESDAIN, Président de chambre qui en ont délibéré GREFFIER lors des débats : Monsieur Gilles
1ère chambre
DTA_2003148_20231003
3 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 avril 2020 et le 10 février 2021, Me Gilles Pellegrini, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Berlitz
6253cac4bd3db21cbdd8c010
15 mai 2008
INTIMEE SOCIETE MARGAUX SARL, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, demeurant 10, rue Macé-06400 CANNES représentée par la SCP JOURDAN
64a7af2d3bcaf505db6962a8
6 juillet 2023
JUILLET 2023 N° 2023/ 498 Rôle N° RG 22/07420 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJOIQ [X] [V] C/ [P] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN
626b80ebd1fb03057d9a4eec
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Adresse 1] Chambre 1-2 N° RG 21/15086 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJIE Ordonnance n° 2022/M137 Mme [N] [B] Représentée par Me Jean-françois JOURDAN
6253c86cbd3db21cbdd8541d
13 mars 2001
GROUPE EXPRESS, agissant par son PDG en exercice 17 Rue de l'Arrivée 75015 PARIS représentés par la SCP JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour plaidant par Me Bruno LANDRY (avocat au barreau de PARIS)
616343ef88dc29ccde27f075
26 mai 2011
Grosse délivrée le : à : SCP BLANC Me JAUFFRES SCP JOURDAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 03 Mars 2010 enregistré au répertoire
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2302952_20230828
28 août 2023
N'goran Gilles Pâris A, à la commune d'Etrembières et à la société SAGEC. Fait à Grenoble, le 28 août 2023. La présidente de la 2ème chambre, D.
1ere Chambre Section 1
68e7417aac880aa7ee21f192
8 octobre 2025
SOREL Me Louis THEVENOT Me Christophe NEROT Me Pierre JOURDON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ORDONNANCE DU HUIT
653b5873502b828318c4e1c6
26 octobre 2023
Gilles PACAUD, Président rapporteur, et Mme Florence PERRAUT, Conseillère, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : M.
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