"le ton qu'emploie Gisèle à l'encontre de D... est agressif et rabaissant.». Entretien n°5 ...Gisèle remet sans arrêt les' compétences de D... en question.

Le désistement de la société Gisèle et Georges est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Gisèle, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 10 janvier 2008, qui, pour violation du secret professionnel, l'a dispensée de peine et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

Vu 1°), sous le n° 171 964, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 16 août 1995 et 15 décembre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Gisèle

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Gisèle

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que les époux X... sont décédés respectivement en 1983 et 1986 laissant pour leur succéder leurs trois filles, Mmes Claudette, Gisèle

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 20 novembre 1989 et 20 mars 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Gisèle Z..., demeurant ... ; Mme

- condamné Madame Gisèle X... à payer à Madame Denise Z... la somme de 300 € au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile - condamné Madame Gisèle X... aux dépens.

représentée par sa directrice, mme Gisèle Y...

X... de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « le 20 décembre 2005, Madame Denise Y... a donné congé à Madame Gisèle X... pour le 6 juillet 2006, le motif allégué étant la démolition

C'est donc cette somme, et non celle de 511.798,00 F proposée par Gisèle Z..., que la Cour retient comme base de sa discussion.

2001 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Strasbourg a annulé son arrêté du 13 juillet 2001 décidant la reconduite à la frontière de Mme Jozsefne X..., née Gisella

Waquet, avocat de Mme Gisèle X..., - les conclusions de M.

Vu l'article 575, alinéa 2-2 , du Code de procédure pénale ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire commun aux demandeurs ; I- Sur la recevabilité du pourvoi de Gisèle

Gisèle, épouse X..., - Y... Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 3 février 1988, qui a condamné Y...

Ernest Y..., 2°/ Mme Gisèle Z..., épouse Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt n° RG : 14/07442 rendu le 20 octobre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige les opposant

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 14 JUIN 2018 N° 2018/185 Rôle N° 17/22480 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBURS SELARL JSA C/ Gisèle X...

l'associé de Patrick C..., celui-ci se livrant lui-même à des importations de stupéfiants depuis les Pays-Bas ; qu'interrogé sur la découverte de la somme de 232 300 francs au domicile de sa concubine Gisèle