Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : KLESIA RETRAITE AGIRC, dont le siège social est 5 à 9 rue Van Gogh

EN GOELE 77 représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué INTERVENANT VOLONTAIRE ET COMME TEL INTIME: Monsieur Y... Michel demeurant ...

X..., attaché principal d'administration scolaire et universitaire en qualité d'intendant du lycée Van Gogh à La Haye (Pays-Bas) et le remettant à la disposition de son administration d'origine ; Vu les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gilbert X..., demeurant à Dammartin-en-Goele (Seine-et-Marne) Othis

Angevine, 77230 Dammartin-en-Goele, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1997 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société La Précision plastique, société anonyme

Pascal B..., demeurant à Montge en Goele (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de : 18/ M.

papiers du projet, librement accessibles au greffe du tribunal pendant l'instruction du dossier, que l'aile Soret est reliée à l'aile Goche par une passerelle au niveau du deuxième étage.

Elle soutient que : - le 17 août 2023, un surveillant du port du Frioul a constaté, à la faveur d'une ronde dans le port de plaisance du Frioul, l'exercice d'une activité de location du navire " GOEL

[Adresse 5] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, avocats au barreau de RENNES Rep/assistant : Me Bertrand DE CAMPREDON de la Selarl GOETHE

MINUTE : 3 Assignation du : 13 Août 2021 JUGEMENT rendu le 19 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [Y] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Maître Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE

l'établissent suffisamment les éléments du dossier pénal.Il ressort de ce dossier que Monsieur Rabak Y... qui avait un casier judiciaire vierge exploitait un snack bar à Carpentras sous l'enseigne LE VAN GOGH

des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales dont le siège est ..., BP 430, Montreuil (Seine-Saint-Denis), 8 / de la société La CGIS, dont le siège social est 6 IDS/9, rue Van Gogh

., appartement 224, 60100 Creil, 7°/ Mme Annie G..., demeurant ..., 8°/ Mme Dany X..., demeurant ..., 9°/ Mme Marie-José H..., demeurant ..., 10°/ Mme Nicole F..., demeurant 6, place Van Gogh

Philippe Z..., ressortissant français, et dit que l'adopté portera le nom de Van Goey ; qu'il ressort des pièces du dossier que l'intéressé vit depuis le mois d'août 1991 chez son père adoptif qui subvient

demande au tribunal d’annuler la décision du 3 juin 2023 par laquelle la directrice académique des services de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine a affecté son fils A... au collège Vincent Van Gogh

Ordonnance n° 25/00291 23 Octobre 2025 ---------------------------- N° RG 25/01732 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOEX --------------------------------- de [Localité 5] 25 Juillet 2025 11-22-647 --

[U] [C] Dossier : N° RG 23/00521 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GOEP Décision n°24/00733 Notifié le à - URSSAF RHONE ALPES - [U] [C] Copie le: à - la SELARL [4] - la SELARL [5] COMPOSITION

METIERS ET DES INDUSTRIES DE L'HOTELLERIE (UMIH) dont le siège social est ... et le SYNDICAT NATIONAL DE LA RESTAURATION PUBLIQUE ORGANISEE (SNRPO) dont le siège social est Immeuble Péricentre, rue Van Gogh

Alain X..., demeurant à Port Van Gogh, ... ; M.

C A B, représenté par Me Goeu-Brissonnière, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures, sur le fondement de l'article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre