Y..., depuis l'année 1982 ; qu'il a suivi l'ensemble des procédures opposant cette société à la SCI Les Gradines ; qu'en 1983, la société a été déclarée en règlement judiciaire, M.

Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne le montant de la rémunération de la société Graziani Expertises : 2.

du matériel génétique à elle dérobé sans répondre à son argumentation, qui faisait valoir que s'il était extrêmement difficile matériellement de préciser l'étendue de la soustraction, s'agissant de graines

[C] à payer aux sociétés [L]-Granini International Gmbh, [L]-Granini Group Gmbh, 2.

Gairoard et Graziani, médecins, ont constitué en 1982 une société civile professionnelle ; que par un " protocole d'accord " du 17 novembre 1987, ils sont convenus de procéder à sa dissolution, et ont

In addition to regulating grazing time, it regulated grazing areas. – In 1949 a new convention was agreed upon. Changes were then made to, inter alia , the grazing areas. 6.

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Grain de blé aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Grain

depuis en liquidation, assurée auprès de la compagnie Commercial union, ayant installé des sondes thermométriques ; qu'après réception, la société Soufflet, invoquant la destruction d'une partie des grains

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 14 novembre 2018), Mme [S] a été engagée, le 1er octobre 2005, par la société Granier, aux droits de laquelle est venue la société A2 propreté, en qualité d'agent de propreté

Winter grazing may be carried out from 1 October to 30 April in such areas outside the reindeer grazing mountains where, since time immemorial, reindeer grazing has been conducted during certain times

[U] Défendeur : la société Eckes-Granini Group GmbH et autres Requête n° : 451/23 Ordonnance n° : 91130 du 19 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Eckes-Granini

mais qu'il ne reste depuis des années plus rien de ce faste d'antan, que tout le mobilier a disparu, que les miroirs ont été cassés ou emportés, les tentures déchirées, les murs couverts de tags et graffitis

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 24-16.696 contre l'arrêt rendu le 24 avril 2024 par la cour d'appel de Montpellier (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Gradilis

France SA et Eckes Granini Grance SNC à une autre société du groupe Eckes-Granini, non débitrice de M. 

avait désigné nominativement ses neveux et nièces comme bénéficiaires des garanties à parts égales entre eux, ce qui aurait corroboré le fait qu'à la fin de sa vie, lorsque Stéphanie F... voulait gratifier

Graziani, avocat général, M.

[R] Défendeur : la société Eckes-Granini Group GmbH et autres Requête n° : 1052/25 Ordonnance n° : 90244 du 19 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de production grainière, société anonyme ..., BP 368, Avignon (Vaucluse), en cassation d'un arrêt