Elle se réfère au premier compte-rendu de l'expert judiciaire et fait observer que l'expert technique de la société Renault Trucks développe un avis convergent.

profession déjà condamné Prévenu, comparant, libre appelant sans avocat LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur GUILBAUD

Ayant pour avocat postulant Me Pierre GUILLAUMA, membre de la SCP GUILLAUMA PESME, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Olivier HASCOET, membre de la Selarl HAUSSMANN-KAINIC-HASCOET,

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2019 la SCP GUILLAUMA PESME la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES ARRÊT du : 04 AVRIL 2019 No :

Albert Einstein 93000 Bobigny - RCS B 529 964 082 Partie demanderesse : assistée de Maître BENSIMON Harry, avocat (B0740) et comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL CRESSON - Maître DAUCHEL Guillaume

Né le 28 août 1967 à Château Renault (Indre et Loire) demeurant actuellement ...

2019 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2018001658 APPELANTS Madame [P] [V] épouse [E] [Adresse 5] [Localité 7] née le [Date naissance 2]/1952 à [Localité 9] Représentée par Me Guillaume

RCS B 494308570 Partie défenderesse : assistée de SELARL [F] AVOCATS, représentée par Me Gérard HAAS, avocat (K059) et comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL CRESSON, représentée par Me Guillaume

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 22 AOUT 2019 No : 256 - 19 No RG 18/02194 - No Portalis

Le délibéré a été prorogé au 19 Mai 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du délibéré Guillaume RENOULT-DJAZIRI, Président Sonia ZOUAG et Loïse PREVOST, assesseurs assistés de Audrey GUILLOT, greffier

Guillaume U..., tentative de vol d'un véhicule Toyota avec armes en bande organisée commis au préjudice de M.

. : N° RG 24/00967 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQF5 ARRÊT N° du : 08 juillet 2025 Formule exécutoire le : à : Me Pascal GUILLAUME Me Emilie DELIERE-PIETRZAK COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE

, modèle MASTER, immatriculé EZ-685-MM o Un véhicule de marque RENAULT, modèle MASTER, immatriculé CN-756-JT o Un véhicule de marque RENAULT, immatriculé DL-674-SX o Un camion, immatriculé BF-969-HN

Guillaume, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que l'effondrement de l'escalier de bois desservant la cave de l'habitation de M.

posée était du matériel d'occasion ;- la Sarl AUTO DOME EXPERTS a enfin par courrier du 13/ 07/ 211 (pièce 13) proposé à la Sa Carrosserie BUIRE un examen contradictoire ;- l'expert le cabinet ETC Guillaume

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assisté de Me Alain LABERIBE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1217 INTIMES Monsieur [D] [D] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Guillaume

[W] [P] comme pouvant être le propriétaire du véhicule Renault se trouvant à l'intérieur des locaux incendiés M.

:, [M], [U] (SARL) RG 2026 000264 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 22 janvier 2026 de : Monsieur, [G] ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur François VESSELY, Juge, Monsieur Guillaume

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Chantal GAUDINO, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Guillaume DELETANG, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Guillaume Brun d'Arre et M.