- signé par Madame LEDOIGT Gwenaelle, Présidente de Chambre et par Madame Sonia BERKANE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats et lors du

Judiciaire de PARIS (Magistrat du siège) - RG n° 25/02247 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 04 Août 2025 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Gwenaelle

- RG n° 2011056192 APPELANTE SA RADIALL ayant son siège social [Adresse 2] prise en la personne de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Gwenaëlle

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Mme Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Monsieur Nicolas TRUC, Président de la chambre Madame Gwenaelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Nicolas TRUC, Président de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de

de CRETEIL (Magistrat du siège) - RG n° 25/01482 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 14 Avril 2025 Décision : réputée contradictoire COMPOSITION Gwenaelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Mme Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaëlle LEDOIGT, Présidente

11/01/2013 ARRÊT No 2013/10 NoRG: 12/00144 RG: 12/00153 CS/JC Décision déférée du 18 Juillet 2012 - Juge des enfants de CASTRES - 210:0071 Gwenola KERBAOL Lazhard X...

l'audience publique du 10 Septembre 2025, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Gwenael

AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, Madame Gwenaëlle

AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de NANTES, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, Madame Gwenaëlle

Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

[N] a expliqué que c'était une blague, ils se sont disputés et devant la gravité des faits et la colère de [J], M. [N] a décidé de quitter le chantier (') ", - une attestation de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de

21/ 12/ 2012 ARRÊT No 2012/ 235 NoRG : 12/ 00070 ST/ JC Décision déférée du 05 Avril 2012- Juge des enfants de CASTRES-104. 0417 Gwenola KERBAOL Marie-Claire Y... épouse Z...

Adresse 12] [Localité 2] Madame [R] [I] veuve [F] [Adresse 7] [Localité 6] représentées par Maître Déborah JOURNO-ELBAZ, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G700, et par Maître Gwenaëlle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC