juridictionnelle de REIMS) COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Michel DROIT, avocat au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, INTIMÉE : Madame Marie-Hélène

Thierry F..., demeurant Domaine de Borie-Neuve Badens à Trèbes (11800), Mme Claire G..., demeurant ..., Mme Marie-Christine H..., demeurant ..., M.

du 04 février 2011 et reçu au greffe le 15 février 2011 COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 14 Juin 2011 : PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur Jean DEGLISE CONSEILLERS : Madame Hélène

Elle soutient que le bon déroulement de la scolarité de sa fille et son bien-être impliquent une inscription dans l'établissement Hélène Boucher de Chartres. Vu les autres pièces du dossier.

DU 08 Novembre 2001 ------------------------- D.S Maud Thérèse Hélène X... épouse Y... Z.../ Jean Claude Y...

SONT PROPRIETAIRES, A FONTENAY-SOUS-BOIS, DE TERRAINS A BATIR DEPENDANT DE L'ANCIENNE PROPRIETE FROMENT, SITUEE ENTRE L'AVENUE DES MARRONNIERS ET L'AVENUE DE LA BELLE-GABRIELLE ET SUR LAQUELLE AVAIENT

le cinq mai mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me Y... et la société civile professionnelle BORE

E.P.B C/ Me Hélène GASCON RG N : 99/01734 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt cinq Mars deux mille deux, par Monsieur COMBES, X...,assisté de Dominique

DÉLIBÉRÉ : Mme Francine SEGONDAT, Président, Mme Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, conseiller, GREFFIER : M.

Pierre X..., Mme Hélène Y... veuve X..., Mme Marie-Caroline X... épouse A... et Mme Marie-Caroline X... épouse B... et en présence de M. Z...

HUDENKIVENTIE I4 00730 HELSINKI (Finlande) Monsieur Vladimir B... ... 75008 PARIS Mademoiselle Hélène Maroussia B... ... 75008 PARIS Monsieur Nicolas B... ... 75008 PARIS

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 7 juin 1983 et 6 octobre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Héléne Y... dite Hélène Z..., demeurant

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre, M.

revenir aux héritiers du défunt, compte tenu du régime matrimonial des époux et de la donation entre époux ; Qu'en se déterminant ainsi, après avoir constaté que les sommes versées provenaient de bons

motifs que le directeur du lycée d'enseignement agricole de Montreuil-Bellay (49) a adressé une dénonciation au procureur de la République le 21 décembre 1998 ; que dans celle-ci, il a précisé que Hélène

F I, occupent sans droit ni titre l'emplacement n°4 de l'aire d'accueil permanente située en bordure de la voie communale de Planquepeyre, sur la commune de Sainte-Hélène (33). 3.

ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la société Coiffinosaure ne justifiant pas de la remise au greffe d'un exemplaire des conclusions signifiées le 30 mars 2012, la cour d'appel a statué à bon

:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .sFBB9B74D { width:15.88%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s8DD8284A { width:15.92%; border:0.75pt solid #949494; padding:

réelle et sérieuse, et de l'avoir débouté de ses demandes de dommages et intérêts dirigées contre l'Association des Paralysés de France, Aux motifs qu'« aux termes de son contrat de travail, Madame Hélène

] (66) demeurant [Adresse 6] représentée par Me Sophie PRUGNAUD SERVELLE, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 65 DEMANDERESSE et Monsieur [W] [N] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hélène