AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JUGE LIBERTE ET DETENTION
69d01aeacdc6046d4706537c
3 avril 2026
3 avril 2026
[Etablissement 1], Madame le Procureur de la République, l’UDAF de la Haute-Vienne, Madame [D] [O] et Me Camilla TIERNEY-HANCOCK.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b29c
10 juin 2008
10 juin 2008
.- BREDEAU- TROEGELER E., avocats au barreau d' AIX EN PROVENCE SOCIETE HDI VAG HAFTPFLICHTVERBAND DER DEUTSCHEN INDUSTRIE VERSICHERUNGSVEREIN AUF GEGENSEITIGKEIT, venant aux droits de la Cie HANNOVER
Source officielle2ème chambre section A
6780bad3f25437b69df75a92
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ISOLBAT SELARL [F] [R] Grosse délivrée le à Me Villiano Selarl Hanocq Selarl Lamy-Pomies Richaud Selarl Avouepericchi COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officiellecr
éesc/Michel A
6137254bcd5801467741c8cf
14 janvier 1991
14 janvier 1991
qu'il résulte également de la déposition du commissaire d'Andréa qu'un nouvel équipage envoyé par l'armateur avait été empêché de monter à bord ; qu'il ressort des déclarations mêmes de la partie civile Hanno
Source officielleciv2
607940f89ba5988459c3fcfd
23 juin 1971
23 juin 1971
INSTANCE, SUR LA DEMANDE DE GALAIS ET DE SANNIER, QUI AGISSAIENT SUR LA BASE DE L'ARTICLE 1166 DU CODE CIVIL, ORDONNA PAR JUGEMENT DU 19 MAI 1961, LA LICITATION DES IMMEUBLES INDIVIS PAR LE MINISTERE D'HANOT
Source officielleciv2
607940d89ba5988459c3f5c7
22 avril 1970
22 avril 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DESERT FUT HEURTE ET BLESSE PAR L'AUTOCAR DE HANNOIS ALORS QU'IL SORTAIT PAR LA PORTIERE GAUCHE DE SON
Source officiellePôle Civil section 3
679aa43fe9a46d1f5a769a58
10 janvier 2025
10 janvier 2025
L’expertise évoque l’IRM des deux hanches réalisées le 15 avril 2001, signalant l’absence d’anomalie de la hanche droite mais une chondropathie de la hanche gauche avec irrégularité de la surface cartilagineuse
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1690871-1772301
2 juin 2006
2 juin 2006
La première d’entre elles aboutit à la reconnaissance par le tribunal régional de Hanovre du fait que l’intéressé était en droit de demander des dommages et intérêts pour les conséquences de l'accident
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
66fe356991b69e88a370fd7f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Retrancher de la perte de marge subie l'ensemble des aides perçues par la société HANOÏ 17 de tous organismes publics et privés, .
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02743_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
de la hanche droite, de retenir un taux de 90 % ; - M.
Source officielleciv1
Hannover international Francec/M. X
60794c839ba5988459c45ccf
26 mai 1993
26 mai 1993
par les époux X..., qui avaient ouvert par mégarde le robinet terminal de la conduite de gaz sur laquelle, depuis leur arrivée dans les lieux, ils n'avaient branché aucun appareil ; que la compagnie Hannover
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007677642
18 novembre 1981
18 novembre 1981
UNE PROTHESE TOTALE DE LA HANCHE GAUCHE ET UNE OSTEOTOMIE DU FEMUR DROIT ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION ET NOTAMMENT DU RAPPORT DE L'EXPERT X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9104d
28 janvier 2014
28 janvier 2014
né le 12 Juillet 1979 à MARSEILLE (13000) Chez Monsieur Patrick Z... ... 13012 MARSEILLE Représenté par Me Roland MARMILLOT de la SELARL SELARL MARMILLOT-HANOCQ-ANAV, avocat au barreau d'AVIGNON
Source officielleRéférés Cabinet 1
69dd3d17cdc6046d471f5cba
13 avril 2026
13 avril 2026
Selon certificat médical initial réalisé le 28 juin 2025, Madame [L] [B] a présenté une fracture-arrachement du bord antéro-supérieur de L1 et une contusion de la hanche droite.
Source officielleChambre 6/Section 5
6706c3a6f1d01e3c86eeede7
9 octobre 2024
9 octobre 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 23/01467 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XIZK Société SCCV [Localité 2] Représentant : Me Valérie HANOUN, avocat au
Source officiellecr
Lillec/Michel Y
613725eecd58014677421a2c
24 avril 2001
24 avril 2001
nombre de bons d'attachement, imité la signature des clients censés avoir bénéficié de sa prestation ; qu'il résultait des déclarations mêmes de Michel Y..., des conclusions du rapport d'expertise Hanouz
Source officielle7ème Chambre
DTA_1900268_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Alors qu'il circulait à bicyclette, il a été renversé par un véhicule et a chuté sur sa hanche gauche.
Source officielleciv1
61372263cd580146773fc89a
8 novembre 1994
8 novembre 1994
(Bas-Rhin), Wasselonne, 2 / la société Hannover international ayant établissement à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61627770a2bc6369e8386cee
13 décembre 2013
13 décembre 2013
La société Allianz Iard ayant contesté devoir sa garantie, ils ont assigné en intervention forcée la société Inter Hannover le 8 septembre 2011.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616337ee06e11dac7d76d11c
27 janvier 2012
27 janvier 2012
d'inscription au répertoire général : 10/00585 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Décembre 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/13938 APPELANTS : La Compagnie INTER HANNOVER
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