CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 185 résultats pour « Hanocq »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d01aeacdc6046d4706537c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[Etablissement 1], Madame le Procureur de la République, l’UDAF de la Haute-Vienne, Madame [D] [O] et Me Camilla TIERNEY-HANCOCK.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b29c

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

.- BREDEAU- TROEGELER E., avocats au barreau d' AIX EN PROVENCE SOCIETE HDI VAG HAFTPFLICHTVERBAND DER DEUTSCHEN INDUSTRIE VERSICHERUNGSVEREIN AUF GEGENSEITIGKEIT, venant aux droits de la Cie HANNOVER

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6780bad3f25437b69df75a92

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ISOLBAT SELARL [F] [R] Grosse délivrée le à Me Villiano Selarl Hanocq Selarl Lamy-Pomies Richaud Selarl Avouepericchi COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CC

cr

éesc/Michel A

6137254bcd5801467741c8cf

Cassation

14 janvier 1991

14 janvier 1991

qu'il résulte également de la déposition du commissaire d'Andréa qu'un nouvel équipage envoyé par l'armateur avait été empêché de monter à bord ; qu'il ressort des déclarations mêmes de la partie civile Hanno

Source officielle
CC

civ2

607940f89ba5988459c3fcfd

Cassation

23 juin 1971

23 juin 1971

INSTANCE, SUR LA DEMANDE DE GALAIS ET DE SANNIER, QUI AGISSAIENT SUR LA BASE DE L'ARTICLE 1166 DU CODE CIVIL, ORDONNA PAR JUGEMENT DU 19 MAI 1961, LA LICITATION DES IMMEUBLES INDIVIS PAR LE MINISTERE D'HANOT

Source officielle
CC

civ2

607940d89ba5988459c3f5c7

Cassation

22 avril 1970

22 avril 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DESERT FUT HEURTE ET BLESSE PAR L'AUTOCAR DE HANNOIS ALORS QU'IL SORTAIT PAR LA PORTIERE GAUCHE DE SON

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

679aa43fe9a46d1f5a769a58

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

L’expertise évoque l’IRM des deux hanches réalisées le 15 avril 2001, signalant l’absence d’anomalie de la hanche droite mais une chondropathie de la hanche gauche avec irrégularité de la surface cartilagineuse

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1690871-1772301

Admin. suprême

2 juin 2006

2 juin 2006

La première d’entre elles aboutit à la reconnaissance par le tribunal régional de Hanovre du fait que l’intéressé était en droit de demander des dommages et intérêts pour les conséquences de l'accident

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

66fe356991b69e88a370fd7f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Retrancher de la perte de marge subie l'ensemble des aides perçues par la société HANOÏ 17 de tous organismes publics et privés, .

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02743_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

de la hanche droite, de retenir un taux de 90 % ; - M.

Source officielle
CC

civ1

Hannover international Francec/M. X

60794c839ba5988459c45ccf

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

par les époux X..., qui avaient ouvert par mégarde le robinet terminal de la conduite de gaz sur laquelle, depuis leur arrivée dans les lieux, ils n'avaient branché aucun appareil ; que la compagnie Hannover

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007677642

Admin. suprême

18 novembre 1981

18 novembre 1981

UNE PROTHESE TOTALE DE LA HANCHE GAUCHE ET UNE OSTEOTOMIE DU FEMUR DROIT ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION ET NOTAMMENT DU RAPPORT DE L'EXPERT X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9104d

Appel

28 janvier 2014

28 janvier 2014

né le 12 Juillet 1979 à MARSEILLE (13000) Chez Monsieur Patrick Z... ... 13012 MARSEILLE Représenté par Me Roland MARMILLOT de la SELARL SELARL MARMILLOT-HANOCQ-ANAV, avocat au barreau d'AVIGNON

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d17cdc6046d471f5cba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Selon certificat médical initial réalisé le 28 juin 2025, Madame [L] [B] a présenté une fracture-arrachement du bord antéro-supérieur de L1 et une contusion de la hanche droite.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6706c3a6f1d01e3c86eeede7

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 23/01467 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XIZK Société SCCV [Localité 2] Représentant : Me Valérie HANOUN, avocat au

Source officielle
CC

cr

Lillec/Michel Y

613725eecd58014677421a2c

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

nombre de bons d'attachement, imité la signature des clients censés avoir bénéficié de sa prestation ; qu'il résultait des déclarations mêmes de Michel Y..., des conclusions du rapport d'expertise Hanouz

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1900268_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Alors qu'il circulait à bicyclette, il a été renversé par un véhicule et a chuté sur sa hanche gauche.

Source officielle
CC

civ1

61372263cd580146773fc89a

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

(Bas-Rhin), Wasselonne, 2 / la société Hannover international ayant établissement à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61627770a2bc6369e8386cee

Appel

13 décembre 2013

13 décembre 2013

La société Allianz Iard ayant contesté devoir sa garantie, ils ont assigné en intervention forcée la société Inter Hannover le 8 septembre 2011.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616337ee06e11dac7d76d11c

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

d'inscription au répertoire général : 10/00585 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Décembre 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/13938 APPELANTS : La Compagnie INTER HANNOVER

Source officielle

Page 9 sur 260

← PrécédentSuivant →