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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100699

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Avel, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Créatis, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 septembre 2021

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300733

Cassation

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Rat, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90444

Cassation

14 avril 2022

14 avril 2022

[P] [V], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, la société Axa France IARD, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Marie Kermina, conseiller

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91231

Cassation

16 novembre 2023

16 novembre 2023

avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [L] épouse [N], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200105

Cassation

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes, et après débats en l'audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de76

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200578

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Y..., conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Idea logistique, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat des sociétés Royal & Sun Alliance Insurance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100501

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Chevalier, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Air India, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme P..., tant en son nom personnel qu'ès qualités

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00854

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Horlogerie Doux, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00985

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société BMW finance, de la SCP François-Henri Briard, avocat de

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462639.20221018

Admin. suprême

18 octobre 2022

18 octobre 2022

A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat, la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Boutet, Hourdeaux, son avocat, au titre des articles L. 761

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201160

Cassation

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Delbano, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. [O], des sociétés Rectangle productions et Triangle inv, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201159

Cassation

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Delbano, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. [H] et des sociétés Rectangle productions et Triangle Inv, et l'avis de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60677

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

[O] [S] [X], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Bellanger-Locate-Virapoulle-Ramassamy-Hoareau Magali Virapoulle-Ramassamy- David Hoareau, société civile professionnelle, dont le siège est

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200539

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

Montfort, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes, après débats en l'audience publique du 29 avril

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210459

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

Decomble, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme E... veuve O... ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000039258867

Admin. suprême

17 octobre 2019

17 octobre 2019

Il y lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22a

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300276

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

la SCP Boutet et Hourdeaux, la SCP Thouin-Palat et Boucard ont été appelés. Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01076

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

Justice à PARIS, le vingt-neuf mars deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI, les observations de la société civile professionnelle BOUTET et HOURDEAUX

Source officielle

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