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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100699
10 novembre 2021
10 novembre 2021
Avel, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Créatis, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 septembre 2021
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300733
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Rat, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90444
14 avril 2022
14 avril 2022
[P] [V], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, la société Axa France IARD, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Marie Kermina, conseiller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91231
16 novembre 2023
16 novembre 2023
avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [L] épouse [N], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200105
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes, et après débats en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de76
18 mai 2011
18 mai 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200578
3 mai 2018
3 mai 2018
Y..., conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Idea logistique, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat des sociétés Royal & Sun Alliance Insurance
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100501
23 septembre 2020
23 septembre 2020
Chevalier, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Air India, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme P..., tant en son nom personnel qu'ès qualités
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00854
8 juin 2017
8 juin 2017
Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Horlogerie Doux, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00985
28 juin 2017
28 juin 2017
Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société BMW finance, de la SCP François-Henri Briard, avocat de
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462639.20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat, la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Boutet, Hourdeaux, son avocat, au titre des articles L. 761
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201160
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Delbano, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. [O], des sociétés Rectangle productions et Triangle inv, et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201159
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Delbano, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. [H] et des sociétés Rectangle productions et Triangle Inv, et l'avis de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60677
23 mai 2024
23 mai 2024
[O] [S] [X], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Bellanger-Locate-Virapoulle-Ramassamy-Hoareau Magali Virapoulle-Ramassamy- David Hoareau, société civile professionnelle, dont le siège est
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200539
6 juin 2024
6 juin 2024
Montfort, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes, après débats en l'audience publique du 29 avril
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210459
29 mai 2019
29 mai 2019
Decomble, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme E... veuve O... ; Sur le rapport de M.
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000039258867
17 octobre 2019
17 octobre 2019
Il y lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22a
15 juin 2011
15 juin 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300276
18 mars 2021
18 mars 2021
la SCP Boutet et Hourdeaux, la SCP Thouin-Palat et Boucard ont été appelés. Sur le rapport de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01076
29 mars 2017
29 mars 2017
Justice à PARIS, le vingt-neuf mars deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI, les observations de la société civile professionnelle BOUTET et HOURDEAUX
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