La société Huet location (la société Huet) s'est engagée, par contrats du 11 août 2016, à mettre diverses machines-outils à disposition de la société Atria. 3.

[I] a remis au greffe par le Rpva des conclusions aux fins de constater son désistement de l'instance et de l'action et le désistement de la société [1] de son désistement d'appel incident.

Hubert C..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Hubert X... a souscrit auprès de la Mutuelle des provinces de France (MPF) une police d'assurance de responsabilité civile automobile; que, lors de la souscription, il n'a pas fait savoir que le véhicule

Hubert X..., domicilié [...]                           , 2°/ M. François X..., domicilié [...]                          , 3°/ M.

#Hubert Dautzenberg vastaan Euroopan unionin tuomioistuin.#Asia C-2/80.

HubertA... RenéPAR DÉFAUTPARTIE CIVILEDEVANLAY S.ACONTRADICTOIREGROSSE DÉLIVRÉELE :à Maître : PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...

des parts composant le capital de la société à responsabilité limitée Socoffset, dont Mme Y... était la gérante, les ont cédées, par acte sous seing privé du 6 février 1991, à la société Imprimerie Hubert

pris à bail des parcelles agricoles appartenant au groupement foncier agricole La Ferme du Courroy (GFA), constitué par Maurice Y..., son épouse et leurs quatre enfants, Philippe, Maryvonne, B... et Hubert

attentif du prévenu, de la photographie de son beau-frère et du cliché joint au procès-verbal, la Cour parvient à la conclusion certaine que le conducteur s'identifier à Bruno Z... et ne peut être Hubert

222-44, 222-45 et 222-47 du Code pénal, 312, 331, 332, 335, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que le procès-verbal des débats se borne à énoncer qu'à l'audience des débats le témoin Hubert

à l'arrêt infirmatif attaqué (cour d'appel de Paris, 18ème chambre, section B), 16 janvier 1987) de lui avoir refusé le bénéfice des prestations du régime accident du travail, pour la fracture de l'humérus

Réunion a rejeté sa demande dirigée contre la décision en date du 27 juillet 1981 par laquelle le directeur départemental du travail et de l'emploi de la Réunion a autorisé la société Etablissements Hubert-Delisle

#Hubert Onidi protiv Europska komisija.#Predmet T-197/00.

confirmatif attaqué a déclaré irrecevable la plainte avec constitution de partie civile déposée par l'association TOS ; "aux motifs que l'association TOS, par la citation directe qu'elle a fait délivrer

le 13 mai 2013, suivi d'un second acte délivré le 1er juillet suivant reprenant et annulant le premier en raison d'une erreur affectant la date et l'horaire de l'audience.

N... a été engagé en qualité de vendeur-préparateur de commandes-livreur, statut agent de maîtrise, par la société Hubert Spiegel devenue la société R2S, suivant contrat du 4 janvier 2010.

Y... engagé en qualité de vendeur-préparateur de commandes-livreur, statut agent de maîtrise, par la société Hubert Spiegel devenue la société R2S, suivant contrat du 10 septembre 2007.