Z... et Hubert A..., des chefs de faux, usage de faux et tentative d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense

Code pénal, L. 115-24 et L. 213-1 du Code de la consommation, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Hubert

de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI et de Me PARMENTIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GROSSE Hubert

Hubert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 16 mai 2007, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires espagnoles en exécution d'un mandat

professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Jacques, - Y...Bruno, - Z...Hubert

Hubert, - LA SOCIETE POMPES FUNEBRES RIVE GAUCHE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 février 1996, qui, dans les poursuites exercées contre

Hubert, partie civile, contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 6 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Jean Y... et Guillaume Z... du chef de diffamation

Hubert, partie civile, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 6 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Maurice Y... et Guillaume Z... du chef de diffamation

Statuant sur le pourvoi formé par : - La COMMUNE DE MAISONS LAFFITTE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 24 février 2000, qui, après relaxe d'Hubert

de recel d'images à caractère pornographique qui lui était reproché en se contentant d'invoquer des faits propres à justifier le délit visé par l'article 227-23 du Code pénal, sans aucunement justifier

Geneviève, épouse C..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 2 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Hubert

X... a obtenu des délais de paiement à la suite de l'intervention d'Hubert Y..., avocat sollicité par lui ; qu'à la suite de nouveaux incidents de paiement, M.

Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 juin 1999, qui, pour exploitation sans autorisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement,

crédits documentaires de 10 000 000 francs chacun à la société Le Talin et un crédit de trésorerie dit "spot" de 10 000 000 francs à la société Hubert Industries, appartenant toutes deux au groupe Hubert

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 496 et 605 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que les sociétés Hubert

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Saint-Hubert

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Saint-Hubert

- LA COMMUNE DES SAINTES-MARIES DE LA MER, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 27 janvier 2000, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Hubert