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514 résultats pour « Jérôme LUCE »

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Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb556acdc6046d47273c49

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Puis, dans le cadre du développement du groupe, elle est intervenue également pour les sociétés NAUVI, Ô PONTS NEUFS, CHEZ MARCELLE et LUCK.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60366f10ee908e0ffeaa5ab0

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

] [M] divorcée [D] Née le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 6] Représentées par Me Nicolas CHEWTCHOUK, avocat au barreau de PARIS, toque : E0851 Représentées par Me Jérôme

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

662a9f82c8a1343b8cd61d81

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Localité 2] Représentée par Maître Patrice ITTAH, substitué par Maître Clémentine POYTO avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE ASSURANCE MALADIE DE PARIS DIRECTION CONTENTIEUX ET LUTTE

Source officielle
TJ

Pôle JCP

68e88b3c3ea43407b9fba2fc

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

GMBH C/ [P] JUGEMENT contradictoire du 06 OCTOBRE 2025 Grosse exécutoire : Me Christophe HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULON + dossier de plaidoirie - toque 315 Copie : Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 4-3

643a4235d83dbd04f5fb28f9

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Portalis DBVB-V-B7D-BDS6P [B] [E] C/ SCP GERARD PREVOT / FRANCOIS GIRAUDIE / ARNAUD BLANS, Notaires associés Copie exécutoire délivrée le 14 Avril 2023 à : -Me Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

603457b079a256470db3dee5

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

[Adresse 1] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Guillaume DESJARDINS, avocat au barreau de SENLIS INTIMEE SA LEROY MERLIN FRANCE [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Jérôme

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d093c1cdc6046d470f579e

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle édite le site Internet « lecollectionist.com » qu'elle présente comme le « Airbnb du luxe ».

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e4f51ccdc6046d47cc4865

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

du peuple français Jugement du 12/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 011264 Demandeur(s): BNP PARIBAS FACTOR (SA) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Lucas

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661d6e33082b40ce99b66c04

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 12 Avril 2024 Jérôme

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00655_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

quatre mois ; - le préfet s'est fondé sur des faits anciens alors qu'il n'a plus commis la moindre infraction depuis lors ; - le préfet lui a fait application de lois votées en 2012 à des fins de lutte

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67edab13da9e15c5132045c8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

En l'espèce, il est constant que Madame [G] [D] s’est luxée l’épaule droite après avoir glissé sur le sol mouillé, alors qu’elle se trouvait sur son lieu de travail, au temps du travail.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661828384e82250580d21b32

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 10 Avril 2024 Jérôme

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304878_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Par ailleurs, n’est pas davantage démontrée la dangerosité de membres du collectif BDS34, pilier de la lutte pro-palestinienne, ni celle de l’utilisation du terme d’apartheid quand bien même cet adjectif

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdcb65614a40621fb4143e2

Appel

6 novembre 2018

6 novembre 2018

CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 25 septembre 2018 N° de rôle : N° RG 18/00346 - N° Portalis DBVG-V-B7C-D5NW S/appel d'une décision du Tribunal paritaire des baux ruraux de LURE

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:462981.20250220

Admin. suprême

20 février 2025

20 février 2025

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que le groupement de fait " Collectif Palestine Vaincra ", qui revendique soutenir la cause palestinienne sous toutes ses formes, y compris la lutte armée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0c82c25a97f0381f4a8c

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

PARIS - RG n° 10/046451 APPELANT Monsieur [J] [X] Domicilié [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par : Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assisté par : Me Jérôme

Source officielle
CA

1re Chambre C

61609e4a264c7ed035b03c33

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

[D], dont le siège est [Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01503_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

Gautron, rapporteur public ; - et les observations de Me Mercier, substituant Me Bouclon-Lucas, représentant la commune de Sainte-Maxime. Considérant ce qui suit : 1. Le 9 juillet 2016, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb5540cdc6046d47273993

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Puis, dans le cadre du développement du groupe, elle est intervenue également pour les sociétés NAUVI, Ô PONTS NEUFS, CHEZ MARCELLE et LUCK.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb561ecdc6046d47274799

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Puis, dans le cadre du développement du groupe, elle est intervenue également pour les sociétés NAUVI, Ô PONTS NEUFS, CHEZ MARCELLE et LUCK.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LUCE, Axel, Corentin, Jérôme

SIREN 989698204Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

30/07/2025

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Ventes et cessions

MILLEFAUT, Manon, Lucette, Raymonde, GRAS, Jérôme, Laurent, David

SIREN 939424917Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

Acte Authentique en date du 20/12/2024. Adresse de l'ancien propriétaire : LE COUVIGE 43510 LE BOUCHET-SAINT-NICOLAS. Adresse du nouveau propriétaire : LE BOURG 43510 LE BOUCHET-SAINT-NICOLAS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

04/02/2025

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Créations

LUCE, Jérôme, Manjula

SIREN 982130668Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

24/12/2023

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Radiations

LUCE, Jérôme, Alain, Dominique

SIREN 882442155Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

24/02/2023

Voir →

Créations

LUCE, Jérôme, Alain, Dominique

SIREN 882442155GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

19/03/2020

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