Codes de loi français

LEGIARTI000032749170

Décret n° 2004-1350 du 9 décembre 2004 relatif au statut de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac (articles 13 et suivants). Conseil des arts et lettres.

LEGIARTI000051282806

DE TERRE 2EME REGIMENT DU MATERIEL (2EME RMAT) 35 BRUZ R ARMEE DE TERRE DETACHEMENT DU 2EME REGIMENT DU MATERIEL (DET. 2EME RMAT) 35 CESSON-SEVIGNE R ARMEE DE TERRE DETACHEMENT DU 2EME REGIMENT DU MATERIEL (DET. 2EME RMAT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

LEGIARTI000051283058

SAINT-AUBIN-DU-CORMIER R ARMÉE DE TERRE 2ERÉGIMENT DU MATERIEL (2E RMAT) 35 BRUZ R ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DU 2E RÉGIMENT DU MATERIEL (DET. 2E RMAT) 35 CESSON-SEVIGNE R ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DU 2E RÉGIMENT DU MATERIEL (DET. 2E RMAT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

Article Annexe

Fontenay-sous-Bois et Vincennes 87 Ateliers du matériel roulant ferroviaire dits de Fontenay : parcelle AZ 39, sise 16, rue Jean-Jacques-Rousseau, et rue Pasteur, sans numéro, à Fontenay-sous-Bois, parcelle J11 sise rue Pasteur, sans numéro, à Vincennes

Article Annexe I

– Mettre en tube, en anneaux, en lanières Mettre en gallinette Mettre en tête de bélier Ouvrir : coquillages, oursins Couper homard, langouste, gambas ou langoustine à cru Outils tranchants et ciseaux Couteau à huitres et couteau à Saint-Jacques

Article ANNEXE 1

CARCASSONNE AC MCO 1 501,39 1 501,39 Centre-Val de Loire 1181 1181 180000028 180000028 Centre hospitalier "Jacques Coeur" à Bourges AC MCO 16 504,52 16 504,52 Centre-Val de Loire 1181 1181 180000051 180000051 Centre hospitalier de Vierzon AC MCO 3

Article annexe I (suite)

c) 816 Ressort spirale fixé sur dispositif muni d'une palette de déclenchement. 9 Jean-Jacques Rousseau, Vitry (94). Longueur totale : 34 cm Ressort lame : 22 cm 811 Piège à déclenchement par une palette avec barre en U.

Article Annexe

6381232,8 1 2019_03_48-1 Occitanie Lozère LOT2_2019_ZN_48_018 PREVENCHERES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Gorges Chassezac 774891,2505 6376099,993 LOT2_2019_ZN_48_018_S1 1 2019_03_48-2 Occitanie Lozère LOT2_2019_ZN_48_013 RIEUTORT DE RANDON

Article Annexe

Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire. BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation western ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

Article Annexe I

Pour la présente règle, les tiers n'incluent pas les personnes présentes sur les pistes de ski et les remontées mécaniques des stations de sports d'hiver et sur les chemins de randonnées ; ― d'extincteurs répartis à l'intérieur de l'installation lorsqu'elle

Article Annexe

Sur cette terre d'accueil, ils s'établissent et cultivent la vigne aussi bien pour l'office divin que pour le réconfort des Croisés et des pèlerins de passage sur le chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle.

Article 2

84), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Avignon ; 35° Le 20 juin 2024, le site de célébration de Valence, situé sur le parking du parc des Congrès et des Expositions Jacques

LEGIARTI000049827483

Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner. Etablissement public du musée national Picasso-Paris. Etablissement public du musée Rodin. Etablissement public du palais de justice de Paris.

Article Annexe

Centre mobilisateur n° 50 de Rennes-Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine). Centre mobilisateur n° 68 d'Essey-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle). Centre mobilisateur n° 71 de Digoin (Saône-et-Loire).

Article Annexe I

L'aide concerne les plantations de l'appellation d'origine Bourgogne et Bourgogne suivi des indications Chitry, Côte d'Auxerre, Côte chalonnaise, Côtes du Couchois, Côte Saint-Jacques, Coulanges-la-Vineuse, Epineuil, Tonnerre, La Chapelle Notre-Dame

Article Français (suite)

Sauvage, Les Frères Jacques...), Rutebeuf (L. Ferré), Boris Vian (B. Vian, S. Reggiani...), François Villon (G.

Article Annexe I

L'aide concerne les plantations de l'appellation d'origine Bourgogne et Bourgogne suivi des indications Chitry, Côte d'Auxerre, Côte chalonnaise, Côtes du Couchois, Côte Saint-Jacques, Coulanges-la-Vineuse, Epineuil, Tonnerre, La Chapelle Notre-Dame,

LEGIARTI000021809793

Saint-Georges-de-Rouelley, Saint-Georges-Montcocq, Saint-Germain-d'Elle, Saint-Germain-de-Tournebut, Saint-Germain-de-Varreville, Saint-Germain-sur-Ay, Saint-Germain-sur-Sèves, Saint-Gilles, Saint-Hilaire-du-Harcouët, Saint-Hilaire-Petitville, Saint-Jacques-de-Néhou

Article Annexe I

Malvaceae Guimauve officinale, Mauve blanche, Bourbon de Saint-Jacques feuille, racine, fleur Ammi visnaga (L.) Lam.