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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NHWF SARL GC RESTAURATIONc/S.C
659f956c3328fa00087a24e4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par acte d'huissier du 29 avril 2022, la société James Watt a fait signifier au preneur un commandement d'avoir à payer la somme de 27.078,23 euros, visant la clause résolutoire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91569
13 mai 2014
13 mai 2014
James X... est régulièrement appelant de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9f
20 janvier 2009
20 janvier 2009
LA JAMETRIE " La Jametrie "-49123 CHAMPTOCE S / LOIRE représentée par la SCP DELTOMBE ET NOTTE, avoués à la Cour assistée de Me Jacques MONIER, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007690223
26 février 1986
26 février 1986
Vu la requête enregistrée le 25 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'hôpital de SAINT-JAMES, à SAINT-JAMES 50240 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°-
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6037154c30e803af9e605667
12 juin 2015
12 juin 2015
La société Covea risks est intervenue volontairement à l'instance en qualité d'assureur de la responsabilité civile professionnelle de la société James auto.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603742e2c109192138a4b3c0
6 mai 2015
6 mai 2015
d'instance de Neuilly sur Seine qui a : - dit que l'association Saint James a intérêt et qualité à agir, - mis hors de cause la société GFF INSTITUTIONNELS, - donné acte à l'association Saint James
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200093_20240223
23 février 2024
23 février 2024
D E C I D E : Article 1er : La décision du 16 mars 2023 du directeur du centre hospitalier de Saint-James est annulée.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9122b
5 mars 2014
5 mars 2014
Michel B... qu'avant son décès, James D... avait prêté plusieurs machines agricoles à son cousin, M.
Source officiellecr
61372549cd5801467741c7bf
23 avril 1992
23 avril 1992
les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUINPALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : BEN BELGACEM Jamel
Source officielleciv1
ébouter M. X... de son action en responsabilitéc/M. Jamet
60794ccb9ba5988459c4710a
24 février 1998
24 février 1998
Jamet, notaire, à lui payer des dommages-intérêts ; qu'ensuite du décès de Mme X..., survenu le 24 juillet 1991, il a repris l'instance en sa qualité d'ayant droit de celle-ci ; Sur le moyen unique
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007997249
19 avril 2000
19 avril 2000
Jammes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre civile
670f58264ad0d5ee7d7e5a96
15 octobre 2024
15 octobre 2024
James faisant état de réserves notamment d'infiltrations d'eau en toiture.
Source officielleciv3
6137210fcd580146773f0a83
24 janvier 1990
24 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BRUNHES-JAMMES, dont le siège social est ...
Source officiellesoc
613722e5cd58014677402e1a
5 juin 1997
5 juin 1997
d'exploiter la terre", d'autre part que "le chiffre d'affaires du CAT ne constitue qu'un élément dérisoire pour l'ensemble du budget social et du remboursement COTOREP", soit, "pour prendre l'exemple du CAT James
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e7
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Le 19 mai 1997 un fauteuil Masselec Confort référence 002, a été livré à James X..., consultant en informatique par la Société MASSELEC.
Source officielleChambre 1/Section 5
6a15e044cdc6046d47050301
26 mai 2026
26 mai 2026
dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 19 octobre 2016, Monsieur [U] [T] a consenti à la société JADEN
Source officielleSociale D salle 3
63a402913f67e905df3d294c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[B] [H] soutient que : - Concernant l'irrecevabilité, la société SPRL STOCMAN James immatriculée en Belgique et la société SPRL James STOCMAN immatriculée en France ne sont pas juridiquement distincte
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d5a
26 septembre 2006
26 septembre 2006
DE CONSTRUCTION VENTE JAMES de l'ensemble de ses demandes;CONPAMNE La S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af3
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 03959 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 décembre 2011- Tribunal de Grande Instance de paris-RG no 10/ 04022 APPELANT Monsieur James
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2504677_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
B P demeurant 33 rue Léon Jamin à Nantes (44000) ; - de M. M S demeurant 54 rue des Agenets à Nantes (44000) ; - de M. O A demeurant 23 rue du Château à Nantes (44000) ; - de M.
Source officiellePage 9 sur 207