de monsieur Henri X..., né le 31 janvier 1927, a saisi le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de PONTOISE afin que soit examinée l'obligation alimentaire de ses enfants : - Josiane

par lequel le tribunal administratif de Nantes a annulé l'arrêté du 6 juillet 1994 du préfet de Loire-Atlantique prononçant la fermeture pour deux mois du débit de boissons "Le Masque" tenu par Mme Josiane

de commande ne vantait pas un produit, n'avait pas guidé l'acheteur dans son choix et ne l'avait pas déterminé à passer sa commande, a considéré que le bon de commande signé le 31 juillet 1986 entre Josiane

La société JOSA MURS a depuis lors été immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris.

Par acte d'huissier du 1er décembre 2005, Josiane Z... venant aux droits de Madame A..., décédée, a fait assigner X...

Article 2 : Les conclusions de la commune de Jouy-en-Josas présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté les prétentions de Madame Josiane Z..., Madame Christelle B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune des Loges-en-Josas, agissant poursuites et diligences de son

mémoire complémentaire, enregistrés les 15 septembre et 13 décembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Geneviève A, demeurant ..., Mme Monique A, demeurant ..., Mme Josiane

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 août 2022, la commune des Loges-en-Josas, représentée par le cabinet Centaure avocats, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre, sur

Rôle No 07 / 04216 Josiane X... C / Isabelle Y...

Que du fait de la solidarité des acquéreurs, Mme Josiane Z... divorcée Y... est donc redevable de l'ensemble des sommes réclamées au titre des échéances impayées relatives à la rente viagère.

X...épouse Y... à verser à chaque concluant chacun1000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -24 août 2012 par Gérard Y... et Josiane X...épouse Y... qui, s'associant à l'ensemble

Pascal X... et Mme Josiane X... aux dépens. Par acte en date du 19 juin 2014, la SA BPA a interjeté appel.

Josiane X... a également subi un traitement postopératoire par radiothérapie du 29 novembre au 22 décembre 1995.

---------------------- RG N : 07/00388 -------------------- Josiane X... C/ Christian, Paul, Marcel Y...

Alors que le groupe s'apprêtait à visiter le donjon du château, Mme Josiane X...indiquait ne pas vouloir s'y rendre en raison de son appréhension de la hauteur.

Il n’y a pas lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de la SCI Vallat la somme demandée par la commune de Jouy-en-Josas au même titre.

, ainsi que celles de Mme la maire des Loges-en-Josas.

à la charge de la commune de Jouy-en-Josas la somme de 13 euros au titre du droit de plaidoirie.