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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372606cd58014677422618
3 mai 2000
3 mai 2000
Danielle, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 septembre 1999, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de violences
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100292
18 mars 2015
18 mars 2015
Joseph-Daniel Y...à payer à M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005750
7 mars 2007
7 mars 2007
Vu la requête, enregistrée le 2 novembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mlle Julie A, demeurant ... (Cameroun) et M. Daniel B, demeurant ... ; Mlle A et M.
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008237247
28 septembre 2005
28 septembre 2005
Vu, enregistrée le 26 septembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la requête présentée par Mlle Julie X, demeurant à ... et M. Daniel Y demeurant, ... ; Mlle X et M.
Source officielle3e chambre
6031f0bd309c562936bb00ff
31 mai 2018
31 mai 2018
Daniel C... et M.
Source officielle4ème Chambre
67f8a5c2ec820a3a2a05e7ce
10 avril 2025
10 avril 2025
[O] [X], concluent à l'homologation de l'accord de médiation régularisé entre les parties ; - juger et constater l'accord des membres de l'indivision [C] sur le désistement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87428
9 décembre 2004
9 décembre 2004
Y... et son épouse Madame Jeanine Y... ainsi que par Monsieur Gérard Y... dans leurs conclusions du 10 février 2004 auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé tendant à faire juger
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a642
18 décembre 2007
18 décembre 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8baa2
28 avril 2008
28 avril 2008
Signé par Mme Danielle DEMONT-PIEROT présidente et par Mme Maryse PLOMQUITTE, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acdc
21 mars 2008
21 mars 2008
Daniel A..., qui exerçait un mandat de conseiller prud'homme à RODEZ, saisissait le Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE pour voir juger qu'il avait été victime d'un licenciement de fait le 24 octobre 2003
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f37
11 octobre 2000
11 octobre 2000
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE CBS/BD ARRÊT N° 500 AFFAIRE N° : 97/03128 AFFAIRE : SA SII C/ Daniel X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310317
14 septembre 2017
14 septembre 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Daniele
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926de
10 septembre 2015
10 septembre 2015
barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Nicolas BRODIEZ de la SCP COLLET-de ROCQUIGNY-CHANTELOT-BRODIEZ, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉS Monsieur Jean-Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86987
29 avril 2003
29 avril 2003
Le 6 mars 2001 Daniel X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901ea
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Vu les dernières écritures de Madame Danielle Y...et de Monsieur Pierre Paul Y...déposées au greffe le 26 juin 2012.
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc96
27 juin 1995
27 juin 1995
Daniel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES du 7 mars 1995 qui les a renvoyés devant la cour d'assises du département de la CREUSE sous l'accusation de vol avec arme
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b33f
19 mars 2008
19 mars 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 08781 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Mars 2007- Tribunal de Grande Instance de PARIS- RG no 06 / 05914 APPELANT Monsieur Daniel
Source officielle5ème chambre
éesc/M. B
DCA_21VE01322_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
B solidairement responsable, avec les sociétés Daniel Pechon et EDEIS, du dommage subi par lui, de condamner solidairement les sociétés Daniel Pechon et EDEIS à lui verser la somme de 83 670,89 euros au
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e440eacdc6046d47bfe6cd
24 janvier 2025
24 janvier 2025
DANIEL AMBLEVERT ET FILS et de la SARL PEPINIERES DANIEL ET DAVID AMBLEVERT de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions à leur encontre » ; * Dire et juger que la SCA LA BALMEENNE est responsable
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3cd
4 février 2010
4 février 2010
Daniel Andre Né le 11 avril 1953 à SAINT LAURENT D'OLT (12), fils de Z... Jules et de A... Marie Louise, sans profession, de nationalité française, demeurant...
Source officiellePage 9 sur 298