Codes de loi français

Article Annexe

de : : : Chambéry : : : : : Annecy : Tribunal de grande : : : instance d'Annecy : : Bonneville : Tribunal de grande : : : instance : : : de Bonneville : : : : : Annemasse : Tribunal : : : d'instance de : : : Saint-Julien-en

Article Annexe

Choilley-Dardenay ; Choiseul ; Cirey-lès-Mareilles ; Clefmont ; Clinchamp ; Cohons ; Coiffy-le-Bas ; Coiffy-le-Haut ; Colmier-le-Bas ; Colmier-le-Haut ; Condes ; Consigny ; Coublanc ; Coupray ; Courcelles-en-Montagne ; Cour-l'Evêque ; Culmont ; Cusey ; Cuves

LEGIARTI000021809793

, Saint-Julien-le-Faucon, Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Lambert, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Laurent-sur-Mer, Saint-Léger-Dubosq, Saint-Louet-sur-Seulles, Saint-Loup-de-Fribois, Saint-Loup-Hors, Saint-Manvieu-Bocage, Saint-Marcouf, Saint-Martin-aux-Chartrains

LEGIARTI000026833773

Dans le cas d'un traitement par la soupe : L'éleveur doit disposer d'un diagramme de fonctionnement de sa machine à soupe à jour, avec : le descriptif de la cuve de préparation (nombre de cuves, volume du fond de cuve), de la cuve de reste le cas échéant

Article Annexe I

Cette vérification, qui pourra être visuelle, sera renouvelée après toute réparation notable ou dans le cas où la cuve de traitement serait restée vide douze mois consécutifs.

Article 3

Cuve, circuit primaire et équipements internes.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) doivent être mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables compte tenu notamment de la nature explosive, ou inflammable des produits

Article Annexe

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations, charpente) doivent être mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des

Article 3

Electricité de France procédera à la surveillance et au contrôle de l’action de ses fournisseurs lors de la conception, de la réalisation et des essais de mise en service des différents matériels, notamment de la cuve et des autres composants du circuit

Article 3

En particulier, Electricité de France procédera à la surveillance et au contrôle de l’action de ses fournisseurs lors de la conception, de la réalisation et des essais de mise en service des différents matériels, notamment de la cuve et des autres composants

Article 5

l'ensemble de l'établissement : 1° Travail des ouvriers spécialement employés à la conduite des fours, fourneaux, étuves, sécheries ou chaudières autres que les générateurs pour machines motrices, à la préparation des bains de décapage, au chauffage des cuves

LEGIARTI000021087140

Ex 4416.00 Cuves en bois, y compris les merrains, de chêne (Quercus spp.).

Article Annexe III

majeurs pour la santé publique et l'environnement, notamment les systèmes de détection/protection, les dispositifs techniques visant à limiter l'ampleur des rejets accidentels, y compris les dispositifs de pulvérisation d'eau, les écrans de vapeur, les cuves

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

refroidissement, leurs récupérateurs de vent chaud, leurs extracteurs de poussières et leurs épurateurs de gaz de hauts fourneaux ainsi que les fours à réduction directe, y compris leurs systèmes de refroidissement, leurs convertisseurs à gaz et leurs cuves

LEGIARTI000030253823

R 57 Régnié R 57 Saint-Amour R 57 Comité régional Sud-Ouest Bordeaux + mention clairet Rs 67 Bordeaux + mention rosé Rs 67 Listrac-Médoc R 62 Margaux R 62 Moulis ou Moulis-en-Médoc R 62 Pauillac R 62 Saint-Estèphe R 62 Saint-Julien

Article Annexe

Roquedur ; Saint-André-de-Majencoules ; Saint-André-de-Valborgne ; Saint-Bauzille-de-Putois ; Saint-Bonnet-de-Salendrinque ; Saint-Bresson ; Sainte-Croix-de-Caderle ; Saint-Félix-de-Pallières ; Saint-Hippolyte-du-Fort ; Saint-Jean-de-Crieulon ; Saint-Julien-de-la-Nef

Article 5

Procès-verbaux d'épreuves des cuves mentionnées dans la disposition AP11 du 7.3.3 du RID et de l'ADR. Certificats d'agrément des bateaux mentionnés aux 1.16.1 et 8.6.1 de l'ADN.

Article Annexe II

15) D (17)/Ce (16) Hotte à flux d'air laminaire Congélateur avec enregistrement de température et alarme Préciser la température Matériel de stockage/conservation en azote liquide ou en vapeur d'azote Préciser le nombre de cuves

Article Annexe I

Traitement des cuves NOTE(S) : (1) Un modèle a été constitué pour la rédaction des arrêtés de prescriptions générales applicables aux installations soumises à déclaration.