[KE], Mme [FU], M. [IT] [GD], M. [VL] [PI], Mme [G] [PI], MM. [OZ], [IJ], [SD], [A], Mme [ZC], MM. [AV], [KO], [DZ], Mme [II], M. [B], M. [O] [R], Mme [ZM] [R], M.

Article 2 : L'Etat versera à la SAS Ken Group une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Les conclusions de la SNC Ker Eden et de la commune de Larmor-Baden à ce titre ne peuvent être que rejetées.

des demandes formées à l'encontre de la société Keller fondations spéciales et, à titre subsidiaire, qu'elle soit condamnée à relever et garantir la société Keller fondations spéciales des condamnations

Suivant conclusions de Maître BEZEAU du 22 avril 2025 reprises à l'audience de ce jour, Maître [S] [B] expose que les sociétés AVEL BREIZH, EvaB2, GATYZEF, KER FOOD, [D], EVAG, KER DO, KER MACH, [M] se

La SASU Ker Yan, qui a pour unique associé et dirigeant M.

la société Kep technologies Emea et la condamne à payer à M.

Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Keller Charrier ne sont pas fondés.

EN CONSÉQUENCE, la Cour : DONNE ACTE à la société Ken et à M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mars 1988), qu'après avoir acquis, selon les dispositions de la loi du 2 janvier 1981, des créances de la société Term Industries sur la société Davy Mac Kee

M.A.B.T.P, ès qualité d'assureur responsabilité civile décennale de la S.A.S Keller Fondations Spéciales, et la S.A.

, laquelle détenait trois filiales à 100 %, parmi lesquelles Kem One SAS.

Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Kem One ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Kem One ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Kem One ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

La société Keller Fondations Spéciales a demandé à la commune de Valenciennes plusieurs fois le paiement des factures n° 3 à 5.

[M] [N] ont acheté auprès de la société KER VOYAGES un séjour au Maroc du 6 au 20 mai 2007 intitulé 'Combiné Marrakech/Agadir' dont l'organisateur était la société ROYAL TOURS.

MOTIFS Sur la demande d'indemnisation de la société WHITE KEN La société WHITE KEN, maître de l’ouvrage, recherche la garantie de la société ALLIANZ IARD, son assureur, au titre de la police tous risques