[KHI] [KMN], domicilié [Adresse 1672], 30°/ à Mme [ZYS] [JOR], domiciliée [Adresse 2270], 31°/ à Mme [LM] [ZFO], domiciliée [Adresse 1144], 32°/ à Mme [BPJ] [IWX], domiciliée [Adresse 1065],

conformément à l'article L.251-18 du Code de commerce Représentée par Me Guillaume HARPILLARD de la SELARL HARNO & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Assisté de Me Malika ADLER substituant Me Kheir

du 24 Mai 2012 RG : F 11/00019 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2013 APPELANTE : SA CEDEC [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Kheir

et minutieux qui ne peut s'effectuer dans nos structures hospitalières ici en Algérie ", ou encore deux autres certificats établis le 11 décembre 2017 et le 10 août 2018 par les docteurs Chamek et Khider

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND 16, place de l'Étoile - CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 25/00577 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KHDH NAC : 53B 1B JUGEMENT Du : 03 Avril

LC / CS Ordonnance N° du 19 MAI 2026 Chambre 6 N° RG 25/00789 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KHDB du rôle général [M] [J] S.A.R.L.

Aux motifs propres que si monsieur X... a donné à la société Etude de la Gare le mandant de vendre le pavillon dans lequel il habitait avec sa compagne, Madame Kheir Adda Z... et leur trois enfants, cependant

    Ms Khedi Abubakarova, who was born in 1975 and lives in Mesker ‑ Yurt, the sister; According to the applicant no. 24 (Ms Elisa Abubakarova), who witnessed the abduction, the perpetrators

Se référant aux rapports du Comité européen pour la prévention de la torture et à la jurisprudence de la Cour, notamment l’arrêt Khider c.

    On 4   September 2014 the senior investigator in charge of Mr   Isakov’s disappearance questioned Kh.I., Mr Isakov’s brother.

N° RG 26/01463 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHMI COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 15 AVRIL 2026 Bertrand DIET, conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement

] 1968 à [Localité 10] (PORTUGAL) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Charlotte HUBAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 518, avocat postulant, Me Hadjar KHRIS-FERTIKH

S'agissant de ses liens personnels et familiaux en France, Mme B se borne à faire valoir qu'elle a rejoint ses trois sœurs dont Mme A B qui l'héberge et Mmes D B et Oum El-Kheir B qui l'entretiennent

à compter de cette même date ; AUX MOTIFS QUE la facture litigieuse visait les prestations suivantes : « suivi entre mai 2005 et janvier 2007 du dossier de la vente litigieuse de la propriété El Kheir

Khadir AC..., demeurant Foyer Sonacotra, Haie Grizolle à Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne), 125°/ de M. Ahmed AD..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 126°/ de M. Fernando AF..., demeurant ...

xa0;  Après avoir délibéré,        Rend la décision suivante :   EN FAIT        Le requérant, de nationalité mauritanienne, est né en 1968 à Khadi

2011 et permis à SOT.ARIOS la continuation de l'activité dont l'état de cessation des paiements était dissimulé par des moyens anormaux et frauduleux ; Dire et juger que la société [T] et lu société KHADIR

] [F] épouse [V] née le 26 Août 1989 à MARSEILLE 12ÈME ARRONDISSEMENT (BOUCHES-DU-RHONE) domiciliée chez Monsieur et Madame [F] 52 Montée Antoine Castejon 13016 MARSEILLE représentée par Me Betty KHADIR-CHERBONEL