qu'il est à la charge de ses parents qui y payent des impôts et que ses études se terminant, il va devenir durant les prochaines années un habitant à part entière de Pézènes les Mines où il souhaite briguer

litige l'opposant : 1°/ à la société Brucelle Charles, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Taxis Bridoux

roule à une vitesse de 120-130 km/h ; que Delautre, que la présence de X... dans sa voie de circulation impatiente, fait un "appel de phares" ; qu'à ce moment là , selon Delautre, X... freine brusquement

quatrième branches, les moyens étant réunis : Attendu que la société Philippe X... fait grief à l'arrêt d'avoir réduit à 800 000 francs le montant de l'indemnité qui lui était allouée en raison de la brusque

matin du 2 juin 1989, et avoir contrôlé les documents d'accompagnement, conteste avoir donné l'ordre au chauffeur d'aller décharger chez Wenderbecq ; Que Joël A..., pour sa part, qui reconnaît avoir brisé

Bresson et Tournier, conseillers ; que, lors du délibéré, elle était composée de M. Masson, président, MM.

police : "J'ai ralenti mon allure de (sic, en réalité : à) 60 km/h car apercevant la station (Shell) je désirais faire le plein" ; qu'en n'ayant pas recherché si, en ayant, sur une autoroute, ralenti brusquement

X... avait brusquement effectué un écart assez important, en retenant qu'il n'avait pas commis de faute aurait violé les articles 1382 et 1383 du Code civil ; alors que, d'autre part, la cour d'appel aurait

du nouveau Code de procédure civile ; et alors, selon le second moyen, d'une part, qu'en ne répondant pas aux conclusions de la salariée faisant valoir que l'employeur avait agi avec brutalité et brusquerie

X..., homme droit et courageux ayant plus de dix ans d'ancienneté, apprécié de ses collègues et supérieurs, n'avait pu brusquement montrer des manifestations d'éthylisme compromettant la poursuite du contrat

pouvait se contenter d'énoncer que l'employeur n'est autorisé à opérer des retenues que dans des cas bien limités; qu'il ne pouvait refuser d'apprécier le préjudice subi par l'employeur du fait de la brusque

"aux motifs que Cécile Y... a affirmé qu'elle avait été réveillée par Malek X... qui lui caressait le dos, qu'elle s'était mise à pleurer, qu'il lui avait ôté son pantalon de pyjama et lui avait brusquement

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 11 mai 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SASu Ekynox Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Jérôme LACOMME

civile ; "aux motifs que le demandeur circulait au centre de la chaussée ; que Y... procédait au dépassement par la gauche et se trouvait à hauteur de la voiture automobile lorsqu'elle a obliqué brusquement

a été rajouté à celui de 300 francs sur la facture (D 27) et que selon de fortes possibilités la mention "une lampe Muller Frères, 10 000 francs" a été manuscrite après la signature sur la carte en bristol

s'expliquer par une manoeuvre de dépassement, la cour d'appel, tenue de se prononcer sur la régularité de celle-ci, contestée par les dépositions des témoins, qui affirmaient que la voiture s'était brusquement

Lecante, Bèque, Carmet, Le Roux-Cocheril, Brissier, Ransac, conseillers, Mme Pams-Tatu, Girard-Thuilier, Barberot, Brouard, conseillers référendaires, M.

donné son accord écrit à la société Lure Brico en vue d'un transfert sur la société Vesoul Brico, et que la société Lure Brico n'a pas davantage donné son accord écrit au transfert du contrat de travail