ARTICLE 2 - LA SOCIETE LAMBERT EST RELAXEE DES FINS DE LA POURSUITE.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Saint-Lambert, exerçant sous l'enseigne

X... de Lambert, - les conclusions de M.

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de société Lambert Menuiserie. Considérant ce qui suit : 1.

Article 2 : La COMMUNE DE VILLEPARISIS paiera à la société Plâtres Lambert une somme de 10 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

La SARL Le Clos de Saint Lambert demande au tribunal de prononcer la décharge de ces impositions, ainsi que des pénalités correspondantes. 2.

ECS LAMBERT prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Joseph WETZEL, avocat à la cour INTIMÉE : Madame [H] [I] épouse [D] demeurant [Adresse

CONDAMNER la CLINIQUE [Localité 16] LAMBERT à verser à la RATP la somme de 1.500 euros sur le fondement de l’article 700 du Code de Procédure Civile.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE LAMBERT A PARTICIPE A LA CREATION DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES 21-27, RUE TANDOU

Lambert. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Cour d'appel - Groot-Hertogdom Luxemburg. # Vrijheid van lopende betalingen - Verbod van omgekeerde discriminatie - Dubbele wisselmarkt. # Zaak 308/86

Représentée par Me Xavier LAMBERT, avocat au Barreau du VAL D’OISE LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES SECONDAIRE de I'immeuble sis [Adresse 1] représenté par son syndic la société SEGINE dont le siège est

905-1 du code de procédure civile N° RG 23/02834 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P253 APPELANTE : Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Valérie LAMBERT

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Etablissements Lambert, dont le siège social est à Sarras (Ardèche), en cassation d'un

Considérant ce qui suit : Le désistement de la SARL Lambert Frères est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

* Condamner la SAS JEAN & LAYNET à payer à la SAS INTER V.O.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'arrêt attaqué (Douai, 19 mai 2014) fixe le montant des indemnités revenant à la SCI Lambert Denain au titre

CASSATION SUR LE POURVOI FORME PAR BUFFET (MARIE-THERESE), VEUVE LAMBERT, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES, SIEGEANT A PARIS, EN DATE DU 19 MARS 1968, QUI, STATUANT SUR L'ACTION CIVILE

rendu le 28 janvier 1987 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de : 1°/ La société Auguste THOUARD, société anonyme dont le siège social est ... (8e), 2°/ La société LAMBERT