complicité de ce délit en raison des propos publiés dans un article de la revue « Inter entreprises », hors-série de septembre 2017, dont Mme [D] [R] est la directrice de publication, intitulé « les lapins

; qu'en retenant, à l'encontre d'Umberto X..., des charges d'importation illicite de stupéfiants, au motif que l'opération imputée à Elie et Guy Z... concernait des stupéfiants provenant d'Amérique latine

secrétariat le 20 janvier 2019, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage (ou autre type de chasse) de lapins

I, du code de la sécurité sociale ; 3°/ que, dans ses écritures, l'allocataire faisait valoir que les sommes perçues dans le cadre de son activité journalistique et de son activité d'élevage de lapins

lombo-sciatalgie droite paralysante, a subi une arthrodèse intercorporéale antérieure par voie postérieure de l'espace L5/S1, protégé par une ostéosynthèse, et une greffe postérieure L5/S1, ainsi qu'une lamino-arthrectomie

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société La Belle Lapine

Par un procès-verbal de contravention de grande voirie dressé le 6 juillet 2021 et notifié le 29 juillet, il a été constaté qu'un navire dénommé " le lapin mauve ", dont M.

trois branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, (Rennes, 22 janvier 1986), que la société Dubigeon a commandé à la société Isover, des panneaux de laine

LAMINE ABDELLAH X..., demeurant ... ; M.

A... la somme de 14 728 F en réparation du préjudice résultant pour lui des dégâts causés à ses récoltes par des lapins de garenne provenant des friche domaniales et rejette la demande d'indemnité présentée

X... a installé des prises de courant et l'éclairage dans le garage en traversant les combles et en ajoutant de la laine de verre sur l'isolation d'origine, mais que, pour mettre en oeuvre l'obligation

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés GSA Premium Automobiles, DSA Millenium Automobiles, Millenium Automobiles, Garage du Parc et Grésivaudan Automobiles par la société Jean Lain Automobiles

Lamine A, demeurant ... ; M.

prescrire un bien resté en dehors de la vente ; qu'il résulte de l'arrêt attaqué que ni l'acte du 20 mars 1989 aux termes duquel les héritiers de Mme [F] ont vendu le lot n°1 à la société Groupe Jean Pierre Lamic

la terrasse, c'est-à-dire, les aménagements autres que la véranda, l'escalier d'accès, le débarras, les murets, les cheminements piétonniers, les bacs à fleurs en pierre de taille, les graviers, la laine

pourvoi n° U 21-10.911 contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2020 par le premier président près la cour d'appel de Bordeaux, dans le litige les opposant : 1°/ à la société Drouineau-Bacle-Veyrier-Le Lain-Barroux-Verger

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 30 mars 2021), le 15 juin 2012, la Société anonyme d'HLM d'aménagement et de gestion immobilière (la Sagim), maître de l'ouvrage, a confié à la société Xavier Laine, entrepreneur

ne peut être retenue ; "1 ) alors que Didier X... avait exposé dans son mémoire régulièrement produit devant la chambre de l'instruction que lors de la chute de la benne, il " subissait le coup du lapin