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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101189
24 octobre 2012
24 octobre 2012
La surenchère permanente de Monsieur Jean-Laurent X..., la rivalité qu'il perpétue avec la mère sont sources d'instabilité psychique dangereuse pour Farah, encore petite fille.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103149_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
les liens entre sa fille et le destinataire de ces sommes soient précisés.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dc5
26 octobre 2006
26 octobre 2006
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxMonsieur Laurent Z..."La Roussetière"61340 BERD'HUISMonsieur Denis Z..."xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxMonsieur Jacky A..."
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100190
3 mars 2009
3 mars 2009
X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de son action tendant à voir fixer la résidence habituelle de sa fille chez lui ou, à défaut, que soit organisée une garde alternée, et d'avoir dit
Source officielleREFERE
DTA_2301899_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Laurent, première conseillère, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92087
24 février 2015
24 février 2015
Y...et Mme X...est née Lauréna le 14 juillet 2009. Les parents se sont séparés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100675
10 juin 2015
10 juin 2015
, Mme Laurence Y...- Z..., un pavillon dans le quinzième arrondissement de Paris ; que par mandat de protection future du 3 juin 2009, ayant pris effet le 2 octobre 2009, Joséphine X... a désigné sa fille
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffd4
7 décembre 2012
7 décembre 2012
- Me Laurence MONNIER-SAILLOL, avocate de Mme X...
Source officielleciv1
613722a6cd580146773ff9bf
15 octobre 1996
15 octobre 1996
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, Mme Delaroche, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400027_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B A est mère de trois enfants, dont deux filles qui résident et sont scolarisés à Talence, dans le département de la Gironde, et une fille qui réside en Guyane
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1a
25 août 2014
25 août 2014
Laurent X... C/ Mme Murielle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3b2
3 avril 2012
3 avril 2012
Laurent Joseph Marie André X... C/ Mme Nathalie Y...
Source officielleciv1
60794bae9ba5988459c43a23
21 juillet 1987
21 juillet 1987
Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme Marie-Hélène X. a donné naissance à une fille, prénommée Laurence, le 25 juillet 1970 ; que l'enfant a été reconnue
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2317570_20260515
15 mai 2026
15 mai 2026
Laurent Favier. Par cette requête enregistrée au greffe du tribunal le 26 juillet 2023 sous le n° 2317570, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aeb7
14 mai 2008
14 mai 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 MAI 2008 No/2008 Rôle No 07/11420 Laurence X...
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f5
5 mai 2014
5 mai 2014
LAURENT-ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE APPELANT ET : Madame Géraldine Y...,... 23170 VIERSAT COMPARANTE, assistée de Me Richard LAURENT de la SCP S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaba
7 janvier 2008
7 janvier 2008
C / Laurence Marie X... épouse Y..., Maryse X... épouse Z..., Jean X..., Noellie X... épouse A..., Marie X... épouse B..., Laurent X..., Hubert X..., Michèle X... épouse C...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69cf5802cdc6046d47f32fed
2 avril 2026
2 avril 2026
- signé par Laurent NAJEM, Conseiller, pour la présidente de chambre empêchée et par Saveria MAUREL, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleciv1
6137220fcd580146773f9e3a
24 novembre 1993
24 novembre 1993
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922c9
2 octobre 2014
2 octobre 2014
Il m'a dit, tu n'as qu'à les garder pour tes enfants, et ta petite fille qui vient juste de naître.
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