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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
RETENTIONS
64379dc79477fe04f5cc6464
11 avril 2023
11 avril 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte
Source officielleciv2
ésistement de son pourvoi dirigéc/Mmes Hélène
ECLI:FR:CCASS:2012:C201555
4 octobre 2012
4 octobre 2012
DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) du désistement de son pourvoi dirigé contre Mmes Hélène, Charlotte
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008225068
13 novembre 2006
13 novembre 2006
Michel A d'exécuter des tâches de manutention et de ventilation non définies dans les fonctions correspondant à son grade ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69622deecdc6046d47d4edef
9 janvier 2026
9 janvier 2026
04670 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-ONJ2 ------------------------ DU 09 JANVIER 2026 ------------------------ ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Laurence MICHEL
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36c238c0355000835f6c8
5 octobre 2023
5 octobre 2023
2023 rendue par la 3ème Chambre Commerciale dans l'affaire N° RG 20/04848 désignant Me [I] [G] en qualité d'expert et la décision du 01 juin 2023 désignant la société XO Conseil aux fins d'exécuter la mission
Source officielleciv2
613720d2cd580146773eeafa
1 juin 1988
1 juin 1988
. ; en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre, section B), au profit de : 1°) Monsieur Michel B... ; 2°) Madame Charlotte C... épouse B..., demeurant
Source officielleciv1
61372280cd580146773fdc0e
7 juin 1995
7 juin 1995
Etienne Z..., décédé, aux droits duquel viennent : 1 / Mme Charlotte X..., veuve Z..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 2 / Mme Michèle Z..., demeurant ...
Source officielleciv3
613721facd580146773f932a
25 janvier 1994
25 janvier 1994
Michel B..., pris en qualité d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de sa fille mineure Chloé, enfant de Mme Christine, Charlotte Y..., décédée le 24 janvier 1988, 2 / de la société d'exploitation
Source officielleContentieux Général
69fb39e9cdc6046d47cb1494
5 mai 2026
5 mai 2026
JUGEMENT du 5 MAI 2026 RG : J202600004 COMPOSITION du TRIBUNAL lors des DEBATS : Monsieur BERENGUIER, président, Mesdames AUDUREAU et LEFEBVRE, Messieurs SURBLED et TIMPANO, juges, assistés de Maître Charlotte
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163278a33484180ee722892
11 janvier 2011
11 janvier 2011
sur appel du jugement rendu le 23 Novembre 2006 par le conseil de prud'hommes de NANTERRE RG n° 03/01936 APPELANTS Madame [W] [H] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Michel
Source officielle5ème chambre sociale PH
67ecc7d88e074ba02f40a381
1 avril 2025
1 avril 2025
, et les solutions envisageables dont notamment entretenir les roues desdits chariots.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a1
10 juin 2008
10 juin 2008
Pierre U..., Mario V..., Martial CHARLOT, Patrick W..., Laurent XX..., Fabrice YY..., Michel ZZ..., David AA..., José BB..., Francis CC..., Michel DD..., Eric EE..., Alain FF..., Michel GG..., Patrick
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163964a5fe465b53b77f531
9 février 2011
9 février 2011
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Monsieur Renaud BLANQUART, Conseiller Madame Michèle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100899
9 septembre 2015
9 septembre 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Antoine X... et Charlotte Y... se sont mariés le 19 décembre 1936 sous l'ancien régime légal
Source officielleService des référés
67ed8127da9e15c5131fb5c6
2 avril 2025
2 avril 2025
N° RG 25/51087 - N° Portalis 352J-W-B7J-C67QF N° : 1/MC Assignation du : 11 Février 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2025 par Anne-Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c91d
16 septembre 2008
16 septembre 2008
placée, faisant fonction de Conseillère, Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats ARRET : - contradictoire, - prononcé publiquement par Madame Charlotte DINTILHAC, présidente, - signé par
Source officielle1ère chambre civile
6a1fbaefcdc6046d47e952bc
2 juin 2026
2 juin 2026
des chariots avaient déjà été restitués.
Source officielleChambre 1-11 référés
67189475d8ceca1cd7018e50
22 octobre 2024
22 octobre 2024
CEGELEASE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bertrand CHARLET Me Michel IZARD Me Bertrand CHARLET Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 18 Avril 2024
Source officielle9e Chambre A
616301444c6681071edf66df
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller
Source officiellecr
61372601cd580146774223a8
29 septembre 1999
29 septembre 1999
par le recours à des intermédiaires démarchés à cette fin par Didier A..., l'entreprise CED exploitée en nom personnel par Georges Y... et la société HORUS dont le président-directeur général était Michel
Source officiellePage 9 sur 72