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1 363 résultats pour « Mahdar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0e58c25a97f0381f5539

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

Il est constant que les époux [J] et leurs enfants ont constitué un groupe familial, comprenant une vingtaine de sociétés, spécialisées, les unes, dont la société Mandar anciennement dénommée Agrounit,

Source officielle

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TFP_UE

ECLI:EU:F:2014:51

droit européen

10 avril 2014

10 avril 2014

Sigurtà soċjali – Artikolu 73 tar-Regolamenti tal-Persunal – Mard ikkaġunat mix-xogħol – Espożizzjoni għall-asbestos u għal sustanzi oħra – Kumitat Mediku – Rifjut li jiġi rrikonoxxut l-oriġini tal-marda

Source officielle
TJ

JCP

66c8cf9f01163291db99251b

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[B] [I], demeurant [Adresse 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Novembre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfe401163291db992b8f

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[U] [X] [Z], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Novembre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfe501163291db992bbf

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Mme [H] [M] demeurant [Adresse 3] - [Localité 7] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Novembre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfe901163291db992c7f

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

DÉFENDEUR(S) Mme [W] [S], demeurant [Adresse 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 22 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle
TJ

JCP

664ce369f554ad215992d22b

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

DÉFENDEUR(S) Mme [Y] [T], demeurant [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 22 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle
CC

soc

6137265ccd58014677424f69

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

El Mahdi, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372240cd580146773fb712

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

Makda, demeurant ...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500945_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Mahdi Benbahmed, ressortissant algérien né le 9 novembre 1985, est entré en France en 2014.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2509826_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

B... du logement mis à sa disposition par le centre d’accueil pour demandeurs d’asile Mahra Le Toit situé à Longuenesse. Sur l’aide juridictionnelle provisoire : 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd85311

Appel

10 novembre 2000

10 novembre 2000

FAITS ET PROCEDURE, Le véhicule MAZDA 929 de Monsieur X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10900

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

O..., aucun élément ne démontrant d'ailleurs que le directeur après-vente de Mazda France se serait effectivement plaint du salarié.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a91c

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Madar, gérant, " un immeuble collectif à usage d'habitation ...à La Varenne St Hilaire comprenant 7 appartements et un commerce... cadastré section BV no 158 pour une contenance de 2 ares 24 centiares

Source officielle
TJ

JCP

66c8cf9f01163291db992515

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

DÉFENDEUR(S) Mme [L] [Y] [B], demeurant [Adresse 4] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Novembre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle
TJ

Chambre 10

67fd5055e85d0474bddb3b0a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Adresse 3] représentée par Me Simon DANCOISNE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 Février 2025 Astrid GRANOUX, Juge, assisté(e) de Mahdia

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008099252

Admin. suprême

28 juin 2002

28 juin 2002

2 du jugement du 7 mai 2001 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 13 octobre 2000 ordonnant la reconduite à la frontière de Mme Mahdia

Source officielle
CA

Chambre civile

62848fca498a54057d102d8d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Banque populaire a également sollicité auprès du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Fort-de-France l'appréhension du véhicule présentant les caractéristiques suivantes : - Marque : MAZDA

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010295_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

maire de la commune de Saint-Etienne-de-Montluc a refusé à la société Réthoré associés architecteurs l'autorisation de procéder aux changements des ouvertures d'une maison située au lieu-dit La Haie Maheas

Source officielle
TJ

JCP

66a142e5bfa4c7b1df1a382c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'instance éteinte seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 04 Juillet 2024 par Louise THEETTEN, Juge du tribunal judiciaire, assistée de Mahdia

Source officielle