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596 résultats pour « Maragna »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6808778553f7b81e1a5eb07f

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

ENTREPRISE MACAGNO C/ [Z] [X] copie exécutoire le 22 avril 2025 à Me BAGLIO Me COLIGNON-BERTIN EG/BT COUR D'APPEL D'AMIENS

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2302122_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

La société Maranta productions demande au tribunal d'annuler cette décision ainsi que cet ordre de recouvrer. 2.

Source officielle
TJ

JAF3

6712c44d81734932ee483aad

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C21231/2023/2243 du 05/07/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6]) Représenté par Me Marion MARAGNA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2516122_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Elle fait valoir que le permis de construire accordé le 5 mai 2025 a été retiré, suite à la demande de la société EARL Macagno Agri.

Source officielle
CC

soc

61372519cd5801467741af92

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Jet tours, dans le cadre de divers contrats dits de "vacations", à compter du 27 avril 1988, en qualité d'agent d'accueil, et affectée à l'aéroport Marignane-Marseille-Provence

Source officielle
CC

civ3

61372658cd58014677424d7b

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

L..., domicilié ..., 24 / de la société Marignan immobilier, société anonyme, dont le siège est ..., 25 / de la société Seraco, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 26 / de

Source officielle
CC

comm

6079d3769ba5988459c59746

Cassation

23 novembre 1981

23 novembre 1981

"DELTACO FRANCE" (SOCIETE DELTACO) RECEPTIONNAIRE AU DEBARQUEMENT A MARSEILLE DE MARCHANDISES EN PROVENANCE D'AFRIQUE, A DEMANDE EN JUSTICE LE REMBOURSEMENT DE SOMMES PAYEES A LA SOCIETE "COMPAGNIE MARASIA

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301140_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

B a, par un courriel du 5 mai 2023, pris contact avec la communauté de communes Marana-Golo en l'informant de sa chute et des dommages en résultant.

Source officielle
CC

soc

61372685cd580146774263c3

Cassation

13 novembre 2007

13 novembre 2007

le 31 décembre 1999 une lettre de démission à l'intention de la société Jean Sauvan ; que le 6 juin 2001, la société Choumy, venant aux droits de la société Malka et devenue ensuite la société San Marina

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300746

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

formé le pourvoi n° A 20-19.193 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2020 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires résidence Marina

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2501121_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

A, pour la SPL Maraina. A l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction a été différée au 29 juillet 2025 à 12 heures.

Source officielle
CC

civ1

60794c9a9ba5988459c462b3

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

Y..., qui s'était substitué en qualité de signataire pour les vendeurs un clerc de l'office, a vendu la parcelle B 120, au prix de 125 000 francs à la société civile immobilière " Sulane di Marana " et

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-173

droit de la concurrence

25 juillet 2025

25 juillet 2025

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Monaco Marine par le groupe Safe Harbor Marinas

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:18-DCC-85

droit de la concurrence

25 mai 2018

25 mai 2018

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Marina par la société ITM Entreprises et les consorts Cazaux

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b4e4

Cassation

10 janvier 1972

10 janvier 1972

COMPAGNIE DE CELLULOSE DE L'OUTRE MER PORTUGAIS HUIT CENT VINGT CINQ BALLES DE PATE A PAPIER QUI FURENT TRANSPORTEES DE LOBITO (ANGOLA) A MARSEILLE PAR LE NAVIRE PEDRO ALVARADO, APPARTENANT A LA COMPAGNIE MARASIA

Source officielle
CA

Chambre sociale

68df5d794a4e15bf2fe4fad0

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

4] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C21231-2024-002401 du 21/03/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) Représentée par Me Marion MARAGNA

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301193

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

[I] et [Z] [H] ont constitué en 1988 le groupement agricole d'exploitation en commun de Marigny (le GAEC) pour exploiter en commun des biens agricoles qu'ils apportaient respectivement et dont

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2501116_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

A, pour la SPL Maraina. A l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction a été différée au 29 juillet 2025 à 12 heures.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-54215

Admin. suprême

25 juin 1996

25 juin 1996

Ezio Marasca et Mme Anna Marasca contre l'Italie (Requête no 21434/93);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 8 décembre 1994 et que le délai de trois

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300204

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 13 septembre 2021), rendu en référé, Mme [K] exploite, au sein d'une marina, un bar-restaurant à proximité duquel se situe le restaurant de la société Chez Jeanpi.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

GFA DE MARAGNAC

SIREN 788978708GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

la propriété, l'administration par bail ou mise en valeur directe de biens immobiliers à usage agricole.

15/06/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Splendeur de maragnac

SIREN 901098285GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

26/11/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MARAGNA AUTOMOBILES

SIREN 799697008GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

27/07/2023

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI DU GRAND MARAGNAC

SIREN 537640690GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

Modification survenue sur l'administration.

30/09/2022

Voir →

Dépôts des comptes

MARAGNA AUTOMOBILES

SIREN 799697008GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

10/08/2022

Voir →