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644 résultats pour « Marc Gateau-Leblanc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372661cd580146774251e9

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 2 mars

Source officielle

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CC

soc

61372359cd58014677408995

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

Leblanc, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723c4cd5801467740de48

Cassation

21 juin 2001

21 juin 2001

Leblanc, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723afcd5801467740ceed

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de Me Delvolvé, avocat de Mlle X..., de la SCP Gatineau, avocat de la CPAM du Val-de-Marne

Source officielle
CC

soc

613723b5cd5801467740d2db

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137215acd580146773f30a8

Cassation

17 janvier 1991

17 janvier 1991

Lesire, Leblanc, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137216fcd580146773f3b7b

Cassation

21 mars 1991

21 mars 1991

Chazelet, Leblanc, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, Mmes Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372152cd580146773f2d2e

Cassation

15 novembre 1990

15 novembre 1990

Leblanc, Hanne, conseillers, Mme Barrairon, M. Y..., Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720f7cd580146773efdcd

Cassation

26 octobre 1989

26 octobre 1989

Lesire, Leblanc, conseillers, M. Feydeau, conseiller référendaire, M. Graziani, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720fdcd580146773f014f

Cassation

27 septembre 1989

27 septembre 1989

Le Gall, Leblanc, conseillers ; Mme X..., MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires ; M. Dorwling-Carter, avocat général ; M.

Source officielle
CC

soc

613721c7cd580146773f73ac

Cassation

21 mai 1992

21 mai 1992

Seine-et-Marne, dont le siège est à Rubelles (Seine-et-Marne) Maincy, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69db

Cassation

8 octobre 1992

8 octobre 1992

Leblanc, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613721becd580146773f6ca6

Cassation

15 octobre 1992

15 octobre 1992

Lesire, Leblanc, Hanne, Lesage, Pierre, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372388cd5801467740b0f4

Cassation

19 octobre 2000

19 octobre 2000

Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Ollier, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372375cd5801467740a075

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

Leblanc, conseiller référendaire, M. Kehrig, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137237ccd5801467740a6b4

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5ab9

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

Chazelet, Leblanc, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, Kermina, M. Choppin de Janvry, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372387cd5801467740af73

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ramoff, conseiller, les observations de la SCP Ghestin, avocat de M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200455

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

Leblanc, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200454

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

Leblanc, conseiller, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle