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239 résultats pour « Marie- Camille ROCH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a47

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

les sociétés MMA IARD, immatriculée au RCS du Mans 440 048 882 et dont le siège est situé 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 Le Mans, et MMA IARD Assurances Mutuelles, immatriculée au RCS du Mans

Source officielle

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Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Immatriculations

ROCHE, CAMILLE, MARIE, LAITITIA

SIREN 899527436Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

20/05/2025

Voir →

Créations

ROCHE, Marie-Charlotte, Camille

SIREN 940923394Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

21/02/2025

Voir →

Créations

Maduca Évènementiel, ROCHE, Lucile, Marie, Camille

SIREN 891911067Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

21/01/2024

Voir →

Créations

ROCHE, Camille, Marie, Laetitia

SIREN 899527436Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

25/11/2021

Voir →

Radiations

Booboodeby, ROCHE, Camille, Marie, Laititia

SIREN 899527436GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

05/11/2021

Voir →

CA

8e Chambre C

616260308672d229b8816318

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

Le 11 mars 2010, le tribunal de commerce d'Aix-en-Provence ,aux termes d'une ordonnance publiée au BODACC le 25 mars 2010, a placé la société OCIAL en redressement judiciaire, procédure convertie le 8

Source officielle
CA

TARIFICATION

62c3d44e93e17a637920561e

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

COURTOIS, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la Première Présidente de la Cour d'appel d'Amiens les 03 mars 2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a4d

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

les sociétés MMA IARD, immatriculée au RCS du Mans 440 048 882 et dont le siège est situé 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 Le Mans, et MMA IARD Assurances Mutuelles, immatriculée au RCS du Mans

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6036537f8d18e3b475ba0a97

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

[X] [X] a adressé à [Y] [I] un courriel en date du 8 mars 2011 énonçant que : '... le constat est que la collaboration avec [S] [O] n'est plus possible.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a46

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

les sociétés MMA IARD, immatriculée au RCS du Mans 440 048 882 et dont le siège est situé 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 Le Mans, et MMA IARD Assurances Mutuelles, immatriculée au RCS du Mans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a43

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

les sociétés MMA IARD, immatriculée au RCS du Mans 440 048 882 et dont le siège est situé 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 Le Mans, et MMA IARD Assurances Mutuelles, immatriculée au RCS du Mans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a44

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

les sociétés MMA IARD, immatriculée au RCS du Mans 440 048 882 et dont le siège est situé 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 Le Mans, et MMA IARD Assurances Mutuelles, immatriculée au RCS du Mans

Source officielle
CC

civ3

61372164cd580146773f359f

Cassation

30 octobre 1990

30 octobre 1990

Henri E..., demeurant Restaurant "Le Relais" à Allonzier La Caille à Cruseilles (Haute-Savoie), 59°/ Mme Marie E..., née P..., demeurant Restaurant "Le Relais", Allonzier La Caille à Cruseilles (Haute-Savoie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69e1ce5ccdc6046d47897c22

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY04142_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Par une ordonnance du 6 avril 2023, la clôture de l'instruction a été fixée au 9 mai 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a42

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

les sociétés MMA IARD, immatriculée au RCS du Mans 440 048 882 et dont le siège est situé 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 Le Mans, et MMA IARD Assurances Mutuelles, immatriculée au RCS du Mans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a49

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

les sociétés MMA IARD, immatriculée au RCS du Mans 440 048 882 et dont le siège est situé 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 Le Mans, et MMA IARD Assurances Mutuelles, immatriculée au RCS du Mans

Source officielle
TJ

PPEP Civil

68e57f610e2901d10fa58ed7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

1998 à [Localité 9] (68) demeurant [Adresse 1] Monsieur [Y] [X], né le 05 février 1995 à [Localité 9] (68) demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Camille MERCET de l’AARPI ROTH - MERCET, avocats

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63c1051ebf9fd47c90a13607

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

APPELANT Monsieur [S] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Camille POINAT, avocat au barreau de NICE, et par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb1fa0de54ff609f8158

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de justice délivré le 4 mars 2024 à sa personne, n'a pas constitué FAITS ET PROCÉDURE 1.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b35ccc1d7564000872dc7e

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

] sous l'enseigne Roche Bobois.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6c3cdc6046d477b72c3

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 3 mai 2019, M. [V] a été victime d`un accident de travail.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63d8c0722182c005de24d116

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Maître [S] [Z], prise en sa qualité d'administrateur judiciaire du syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] à [Localité 3] ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Roch

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

602494d8e42f2e86e51c8b4d

Appel

10 février 2021

10 février 2021

[W] a interjeté appel de ce jugement le 22 mai 2018. Dans ses conclusions notifiées le 7 août 2018, M.

Source officielle