par son liquidateur amiable, Monsieur [N] [O] selon décision de l'AGE du 3 juin 2019 Représentée par Me Lucie TEYNIE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Amandine QUEMA de la SELARL MASQUELIER

par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Frédéric MASQUELIER

Par des mémoires en défense enregistrés les 28 février et 14 juin 2022, la communauté d'agglomération du Pays de Grasse, représentée par Me Masquelier, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la

débats que dans les bâtiments 1 et 2, le système permet globalement la surveillance du bétail, sauf dans certaines configurations particulières, lorsque « certaines vaches plus imposantes que d'autres masquent

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 22 juillet 2025 et le 16 septembre 2025, la commune de Théoule-sur-Mer, représentée par Me Masquelier, conclut au rejet du déféré et à ce que la somme de 3

Ces bandelettes masquent le premier et le dernier chiffre indiquant la consommation d'électricité du client.

pouvoir vendre faute d'acquéreur, de sorte que la société a déposé son bilan et qu'elle a été attraite en qualité de caution, - que les documents versés par la banque bien après l'assignation ne masquent

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 juillet 2021, et un mémoire enregistré le 27 février 2023, la société GE2I, représentée par Me Masquelier, demande à la Cour : 1°) d'annuler

serait de nature à masquer les percées visuelles sur la mer depuis l’espace public, il résulte cependant des photographies produites à l’instance que certaines des habitations situées à proximité masquent

Ces parcelles se rattachent au paysage de la pointe du Sémaphore, qui présente selon le rapport de présentation " de plus grandes parcelles et des talus végétalisés qui masquent les maisons et lui confèrent

une distance d'un kilomètre, cet effet qualifié de modéré est propre à l'environnement de cette photographie et ne peut être transposé à l'environnement au centre d'Essertaux où les éléments bâtis masquent

Au-delà de cette drague éhontée, il est important de rappeler que les animations telles que « Kohlantess » - et les polémiques qu’elles suscitent - masquent avant tout la violence pénitentiaire et la nature

[S], masquent volontairement certaines informations, telles que des dates de facturation antérieures à l'engagement de M.

de Me [I] suivant Ordonnance du TC de FREJUS du 18/12/2013 représentés par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Frédéric MASQUELIER

qu' il résulte des différentes photographies produites que quatre cyprès plantés en quinconce sur la propriété d' Annie X... ont atteint une hauteur supérieure à celle de la haie des époux Z... et masquent

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 mars 2021, la commune de Théoule-sur-Mer, représentée par Me Masquelier, s'en remet à la sagesse du tribunal.

chez Mme G... ... 94340 JOINVILLE LE POINT comparant en personne, assistée de Me Jean Charles MARQUENET, avocat au barreau de PARIS, toque : G801 INTIMEES 2o- SA MILLE AMIS Parc Léonard de

DBVB-V-B7C-BCEIY SARL GILON C/ [J] [K] [C] [U] Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le :20/01/2023 à : Me Frédéric MASQUELIER