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266 résultats pour « Masquelet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372296cd580146773fecc9

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

Masquelier, président, MM. Tisseuil, Ledoux, juges, et prononcé par la deuxième chambre du tribunal de commerce de Créteil le 20 avril 1989, où siégeaient M. Masquelier, président, MM.

Source officielle

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CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008118514

Admin. suprême

20 mars 2002

20 mars 2002

MASQUELET est dès lors fondé à en demander l'annulation ; Sur les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372603cd58014677422475

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

les conclusions sont les suivantes : "Charles Y... présente une personnalité fragile, et son histoire fait apparaître des comportements avec recherche de dépendance, des conduites additives qui masquent

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a210f97cdc6046d4709c22c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

veuve [U] Représentant : Me Fanny KESTER, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Olivier SARFATI, avocat au barreau de PARIS Appelante Mme [M] [K] [M] Représentant : Me Frédéric MASQUELIER

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b49c

Cassation

11 octobre 1971

11 octobre 1971

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 21 MAI 1969) D'AVOIR CONFIRME LE JUGEMENT QUI CONDAMNAIT MASQUELIER SOLIDAIREMENT AVEC BESSE A SUPPORTER

Source officielle
CA

Chambre sociale

63bfb3885e2fbe7c90043a11

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Manquillet Parizel & Cie explique souffrir d'une dégradation de sa productivité. La SAS G.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02679

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

X... a été engagé le 5 avril 1978 par la société Manquillet-Parizelle en qualité de fraiseur ; qu'il a été placé le 30 juin 2006 en arrêt de travail pour une maladie prise en charge au titre de la législation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8ace9

Appel

11 février 2004

11 février 2004

ARRÊT N du 11/02/2004 AFFAIRE Nº : 03/01093 CBS/GP sA MANQUILLET-PARIZEL CI Lise Y...

Source officielle
CC

civ1

60794c0d9ba5988459c44825

Cassation

21 décembre 1981

21 décembre 1981

COMMUNE D'AVRILLE A CHARGE L'ENTREPRISE CARON DE REALISER UN COMPLEXE SPORTIF A L'INTERIEUR DU STADE MUNICIPAL ET QUE LES TRAVAUX A LA DEMANDE DE CETTE ENTREPRISE, ONT ETE REALISES PAR LA SOCIETE MASQUELIER

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cff638cdc6046d47010709

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Partie demanderesse : assistée de AARPI MASQUELIER-CUERVO – Me Frédéric MASQUELIER Avocat au barreau de Saint-Raphaël, 98 boulevard Félix Martin 83700 Saint-Raphaël et comparant par Me Catherine BRAUN

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

694e729675782d5f06b68934

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Partie demanderesse : assistée de AARPI MASQUELIER-CUERVO – Me Frédéric MASQUELIER Avocat au barreau de Saint-Raphaël, 98 boulevard Félix Martin 83700 Saint-Raphaël et comparant par Me Catherine BRAUN

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

67a5cc189324999a646f909e

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Partie demanderesse : assistée de AARPI MASQUELIER-CUERVO – Me Frédéric MASQUELIER Avocat au barreau de Saint-Raphaël, [Adresse 5] et comparant par Me Catherine BRAUN Avocat (RPJ056769) 2) Société de droit

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63bfb3185e2fbe7c90043816

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Par ordonnance du 22 septembre 2015, les opérations d'expertise ont été également étendues aux sociétés Modalhor et Manquillet-Parizel et cie.

Source officielle
CC

soc

613724dbcd58014677418ea6

Cassation

22 novembre 2006

22 novembre 2006

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122-14-2, L. 122-6, L. 122-8 et L. 122-9 du code du travail ; Attendu que Mme X... engagée par la société Manquillet-Parizel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1413770_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ETABLISSEMENTS MANQUILLET ROLAND.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1413776_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ETABLISSEMENTS MANQUILLET ROLAND.

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211a9

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

de justice ; qu'en se prononçant ainsi, sans tenir compte de la situation inégalitaire qui permet à un directeur de discothèque de refuser des clients sur des critères commerciaux fantaisistes qui masquent

Source officielle
CA

1ère Chambre

64379e6b9477fe04f5cc6811

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Pierre yves MILIN, plaidant, avocat au barreau de VANNES INTIMEE Cabinet PATRICE MANQUILLET

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007769895

Admin. suprême

28 septembre 1990

28 septembre 1990

annule le jugement du 29 mai 1985 par lequel le tribunal administratif de Poitiers s'est déclaré incompétent pour connaître des conclusions de la commune de Périgny dirigées contre la société anonyme Masquelier

Source officielle
CA

Chambre 4-6

64f02d89db41fad9698799bd

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Chambre 4-6 N°2023 /M103 N° RG 22/02536 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI4OB ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [E] [M], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric MASQUELIER

Source officielle