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175 résultats pour « Mathieu VICTORIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e chambre

627df9940d41e0057d43e812

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

au siège [Adresse 4] [Adresse 15] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 21512 Assistées de Me François KOPF et Me Mathieu

Source officielle
CA

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Chambre-1 civile et com.

697087c9cdc6046d47145273

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

droit au siège : [Adresse 16], [Localité 2] Représentée par Me Martin BOELLE, avocat au barreau de REIMS (SELARL LX PARIS-VERSAILLES-[Localité 14]), avocat postulant, et par Mes François KOPF et Mathieu

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ecec5bbe450008b2cebc

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

exercice [Adresse 10] [Localité 3] Représentées par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, postulant et ayant pour avocats plaidant Me François KOPF et Mathieu

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f19534cdc6046d47ed6099

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

commerce et des sociétés de Saint Malo sous le numéro 849 443 874, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Vittorio

Source officielle
CC

cr

6137260ecd580146774229ce

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

des lettres pouvait avoir commis cette exaction ; qu'à ce sujet il n'est pas inutile de rappeler que, de par ses fonctions et son cursus professionnel, Manuel A... est particulièrement spécialisé en matière

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

615e0e1bc25a97f0381f5241

Appel

10 février 2015

10 février 2015

Victoire Obliréa 2. Victoire Andromède 3.Victoire Sécurité 4.Victoire Obligations 5. Victoire Patrimoine 6.Victoire Valeur 7.Victoire 8. Victoire Sirius 9. Victoire Ariane 10.

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277f3

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

publique dont l'objectif est de prévenir les dangers du tabagisme ne s'attache qu'au sens du message diffusé et à son impact sur le public ; qu'en l'espèce, le fait de diffuser un message associant la victoire

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CC

cr

61372614cd58014677422cdf

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

(pièce 12) ; que Victoriya C..., épouse de M.

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ce3

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

(pièce 12) ; que Victoriya C..., épouse de M.

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CC

cr

61372541cd5801467741c406

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

criminelle et en matière correctionnelle si la peine encourue est au moins égale à deux ans d'emprisonnement, ce qui est le cas, en l'espèce ; "qu'il suffit de se reporter à la commission rogatoire

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Maurice Z

61372698cd58014677426e1e

Cassation

9 janvier 2007

9 janvier 2007

devant la cour, de démontrer que le récit de Louisette X... ne pouvait correspondre à la réalité ; que Maurice Z... a repris et développé les arguments exposés dans son ouvrage "Alger - Eté 1957, une victoire

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TJ

Service des référés

6a0f5235cdc6046d477baefd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

7/MC Assignation du : 03 et 09 Février 2026 N° Init : 24/57426 [1] [1] 5 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 par Mathilde

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CC

cr

613725bfcd58014677420397

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

commissions disproportionnées et injustifiées, l'Olympique de Marseille apparaissant comme une excellente " vache à lait " ; qu'il faut rappeler que l'intérêt de l'Olympique de Marseille, particulièrement en matière

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CC

cr

ée par les ayants droit de Jacques Zc/Jean Le Y

613726a1cd58014677427320

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

pour son compte et celui de son frère, voulant par l'acquisition d'un navire assouvir un vieux rêve, raison pour laquelle il avait investi des économies dans l'acquisition du premier navire " United Victory

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cr

6137261fcd58014677423206

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

déclaration de culpabilité d'Yves X..., refusé de faire droit à sa demande de contre-expertise ; "aux motifs que contrairement aux assertions du prévenu dans ses conclusions, l'expertise ne revêt, en matière

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