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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210632
21 septembre 2017
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mapei
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310223
19 mai 2016
____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mazel
4ème Chambre
DTA_2200917_20231006
6 octobre 2023
Mme A travaille au sein du centre hospitalier Michel Mazéas, situé à Douarnenez, depuis le 17 janvier 1996.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2404295_20240805
5 août 2024
S'agissant de l'arrêté du maire de Mazères en date du 17 juin 2024 : 8.
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03301_20240718
18 juillet 2024
La société Mazet SAS a notifié au maître de l'ouvrage, le 2 janvier 2019, une réclamation contre ce décompte, rejetée implicitement.
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2201035_20221121
21 novembre 2022
Le désistement de la société SNC Mazelle est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il lui en soit donné acte.
1ère Chambre
67ecc5d6955548e0aba48fd2
1 avril 2025
SOGEB MAZET, S.A.S. PLAFOMETAL, S.A.
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01722
20 octobre 2015
Régis X... de sa demande tendant à ce que soit prononcée la résiliation judiciaire de son contrat de travail aux torts de la société Mazet Route et à ce que celle-ci soit condamnée à lui payer les sommes
DTA_2203916_20231006
comm
61372285cd580146773fdf9a
13 juin 1995
, Georges et Thouvenin", il faut lire "SCP Mattei-Dawance" ; PAR CES MOTIFS : Rectifiant l'arrêt n 243 D du 31 janvier 1995 ; Dit qu'en page 3, à la quinzième ligne, au lieu de la "SCP Mattei-Dawance
1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000032629936
10 décembre 2014
M...Q...et Mme AH...AA..., qui se présentaient sur la liste " Mazères citoyenne " en vue de l'élection des conseillers municipaux de la commune de Mazères-sur-Salat, se sont maintenus sur la liste électorale
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007623086
4 mai 1987
Vu la décision en date du 7 mai 1986 par laquelle le Conseil d'Etat, statuant au contentieux sur la requête présentée par la société KRAUSS-MAFFEI FRANCE, dont le siège est ... à Asnières 92600 , représentée
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453354.20220407
7 avril 2022
Poulet, Odent, avocat de la commune de Mazet-Saint-Voy ; Considérant ce qui suit : 1.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0224DEC006950201
24 février 2005
et Francesco Edmondo MAZZEI contre l'Italie La Cour européenne des Droits de l'Homme (troisième section), siégeant le 24 février 2005 en une chambre composée de   :   MM.
Cour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d9d
27 octobre 2017
Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Assisté sur l'audience par Me Olivier BEAUGRAND de l'AARPI OB £ MA CONSEILS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0457
ECLI:FR:CCASS:2022:C310067
9 février 2022
[K] ; Alors 1°) que le procès-verbal de constat établi le 9 juin 2010 par la SCP Beaugrand-Galmiche-Sixdenier indiquait (p. 5) qu'en bordure de route, le fossé qui recueillait les eaux pluviales avait
DTA_1904577_20221104
4 novembre 2022
Mme B a exercé les fonctions d'assistante de service social au sein du centre hospitalier Michel Mazéas de Douarnenez à compter du mois de décembre 2009.
civ1
61372256cd580146773fc1fd
4 janvier 1995
Mazen X..., gérant de la société à responsabilité limitée Le Boléro, domicilié en cette qualité à Angers (Maine-et-Loire), ..., défendeurs à la cassation ; La société Le Boléro et M.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209280_20230208
8 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 novembre 2022, la SCI Mazaix, représentée par la Selarl Vinent Liger, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007833283
31 juillet 1992
Waquet, Farge, Hazan, avocat de Mlle Sophie de X... du MAZEL, - les conclusions de M.
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