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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67c
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Mme Mélanie Elodie Gaëlle A... épouse A... E. U. R. L.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00002
10 janvier 2012
10 janvier 2012
X...; que la société All meat n'a pas conclu en réponse aux conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920e1
2 mars 2015
2 mars 2015
Vu l'appel de Mélanie X...réceptionné le 18 février 2015 Le Ministère Public a déposé des conclusions tendant à la confirmation de la décision déférée le 19 février 2015.
Source officiellecomm
6079d3469ba5988459c5818e
12 janvier 1993
12 janvier 1993
Attendu qu'il résulte de l'arrêt déféré (Paris, 16 novembre 1990) que la société Tengor, chargée de commercialiser les billets des représentations d'un opéra à Jérusalem, a accordé à la société Melair
Source officielle9ème chambre
DTA_2201791_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A n'est pas fondé à demander l'annulation de la décision du 4 janvier 2022 de la directrice de l'EHPAD Mellet Mandard.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a6
16 juin 2016
16 juin 2016
DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ --------------------------- 16 Juin 2016 --------------------------- RG no16/00005 --------------------------- Pierre X..., Marc Julien Hugues Valentin X..., Mélanie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110224
12 mai 2016
12 mai 2016
[J] [H], 2°/ Mme [S] [R], épouse [H], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ la société Mélanie, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 13 novembre
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2201088_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 juin 2022, le maire de la commune de Melay conclut au rejet de la requête.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
662952b0204c0caeeb993d82
24 avril 2024
24 avril 2024
[B] [M] - CPAM DES YVELINES - Me Mélanie GAUTHIER N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT RENDU LE MERCREDI 24 AVRIL 2024
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a98e
10 avril 2008
10 avril 2008
Christophe, en son nom personnel et ès-qualités de représentant légal de sa fille mineure Mélanie Z..., décédée le 4 novembre 2006, demeurant...-16290 SAINT SATURNIN Appelant, cité le 29 août 2007 à
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2327264_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par la présente requête, la société Mélanie coiffure demande l'annulation de la décision du 18 octobre 2023. 2.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100393_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Elle soutient qu'aucun des moyens invoqués par la SCI Melaur n'est fondé.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104345_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Elle soutient qu'aucun des moyens invoqués par la SCI Melaur n'est fondé.
Source officiellecomm
6079d3599ba5988459c587e8
2 juillet 1996
2 juillet 1996
Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Nîmes, 21 avril 1994), que la société Marie Mélanie a déposé le 29 septembre 1977 la marque Au X...
Source officielleREFERE 2ème mercredi
69dcee5ccdc6046d47161671
16 juillet 2025
16 juillet 2025
700 du Code de procédure civile, * CONDAMNER la Société WF MEATS aux entiers dépens.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2503295_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Il y a ainsi lieu de rejeter la requête des sociétés Nero Milos et Melanex dans toutes ses conclusions. O R D O N N E : Article 1er : La requête des SCI Nero Milos et Melanex est rejetée.
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:475221.20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
A, annulé ce jugement et enjoint à la directrice de l'EHPAD Mellet-Mandard de prendre un arrêté reconnaissant l'imputabilité au service de la maladie de M.
Source officielle2ème Chambre
62c3d45893e17a6379205693
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Meat My Fish Villa Saint Barth Camaruche 97133 Saint-Barthélémy S.A.S.
Source officielle4e chambre civile
6528df78aaebb88318fda5d2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[D] [H] [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-004449 du 07/06/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Représentant : Me Mélanie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00141
28 février 2017
28 février 2017
Mélanie N..., directrice éditoriale et rédactrice en chef et, d'autre part, des collaborateurs réguliers dénommés aussi contributeurs ou externes, bénéficiant d'un "contrat de commande d'une oeuvre contribution
Source officiellePage 9 sur 459