15 mai 2019 ; - SCI [X] 120 : cession à Messieurs [Y] et [T] [I] d'un nombre égal de parts le 15 mai 2019.

à la SCI [Adresse 2] suivant les points KLM1RNN1L, dont partie entre les points M1 et N sur proposition de la SCI [Adresse 2] et de Monsieur [Y], fixée sur leurs parcelles en partie sud sur une largeur

André, Léon, Maurice, Salmon, Henri, Michel et Abner Y..., associés dans une SCI, judiciairement liquidée, qui n'avait pas payé les loyers qu'elle devait au titre d'un contrat de crédit-bail qu'elle avait

c / SCI LA GAULOISE EN CHAMPAGNE X... Z...

LES TEMPS PERDUS de l'ensemble des condamnations prononcées contre elle et, avant dire droit sur le préjudice subi par la SCI LES TEMPS PERDUS, ordonné une mesure d'expertise ; AUX MOTIFS QUE sur le

DU LOT 43 et Messieurs X... de leur demande en nullité de la SCI DU LOT 43, que l'intention de Monsieur Philippe X... et de Madame Y... de « collaborer activement sur un pied d'égalité à la réalisation

Olivier Z... tendant à voir déclarer les conclusions de la SCM MEDICALE A... irrecevables, - Déclaré, en conséquence, irrecevables les conclusions de la SCM MEDICALE A...

L'offre de ce dernier est liée à la reprise de l'intégralité des parts sociales de la SCI PICOTI par une SCI dénommée SCI DU FARDIER, contrôlée par Monsieur [M] pour un prix de 1 €.

contrat de transport litigieux en 2004 imposaient la mention d'un double mesurage, distinguant le volume commercial du volume réel, la cour d'appel a dénaturé le document intitulé "Les règles de mesurage

; Que ces dispositions ne sont pas applicables aux caves qui n'entrent pas dans le mesurage prévu par la loi ; Considérant que les moyens développés par la SCI LIENHARDT au soutien de son appel

Sur la surface réelle des locaux La Sci Jorik conteste en premier lieu la surface réelle des locaux, telle que retenue par le premier juge, et résultant du certificat de mesurage réalisé par Monsieur

Par contrat du 31 mai 2017 avec effet au 1er mai, la SCI PAIX ET TRAVAIL donnait l'ensemble de la propriété agricole à bail à ferme à la SCEA Communautés de l'Arche.

Par acte en date du 30 mars 2006, Monsieur Michel X... et la sarl Chez Mamie ont assigné la SCL Le Lude aux fins de voir notamment dire et juger que la SCI Le Lude n'a pas respecté son obligation de délivrer

, acquise initialement par Messieurs [U] [P] et [N] [V], associés de la SCI.

D... substitués par la SCI LE SAINT JULIEN, une soupente, lot n' 11 acquis par Messieurs E... et Y... D...

En l'absence de réponse de la SCI MARIE DE L'ESPLANADE, M.

Jérémie DILMI de la SELARL MADE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: G844 et assistée de Me Morgane BAPTISTE la SELARL MADE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: G844 INTIMÉE SCI

Par actes en date du 23 août 2023, la SCI JPL a fait assigner Messieurs [Y] devant le juge des contentieux de la protection.

A] [L] à verser à la SCI et à M.

Quai du Général Sarrail 10400 NOGENT SUR SEINE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP RAMBAUD MARTEL, avocats au barreau de PARIS