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1 592 résultats pour « NICOLAS Guillaume »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Contentieux général

68ed3f9e0da7cb996dc8e99c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BOURSORAMA C/ [I] [F] - Expéditions délivrées à Le 07/10/2025 Avocats : la SCP PIRIOU METZ NICOLAS DÉSISTEMENT D'INSTANCE EN DATE DU 07 OCTOBRE 2025 Prononcé en audience publique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6811b36a893ab038bd465fb5

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS (RIVP), représentée par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 - N° du dossier E0002K30

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100672

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

Nicolas Y..., domicilié ..., - M. Guillaume Y..., domicilié ..., - M. Antoine Y..., domicilié ..., - M. François Y..., domicilié ...(Canada), - Mme Angéline Y... C..., domiciliée ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c0

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

ad'hoc de Monsieur Nicolas Y... 34 Boulevard Voltaire 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Karine JUNIQUE, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99f9acdc6046d4701ac7d

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-François KER RAULT, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99faecdc6046d4701adc5

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-François KER RAULT, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99fbfcdc6046d4701aeb4

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-François KER RAULT, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99fd1cdc6046d4701afdf

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-François KER RAULT, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a0fdcdc6046d4701cfe1

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Alain FAUVEAU, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Philippe LATGE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a131cdc6046d4701d2f8

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Alain FAUVEAU, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Philippe LATGE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d5f1abcdc6046d477c438e

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

FANGET, Avocat (RPJ051977) et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson - Me Guillaume Dauchel, Avocat (W09) ET : SA HERPORT, dont le siège social est [Adresse 4] - RCS B 382329035 Partie

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

670f58624ad0d5ee7d7e5dde

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Z] [F] [Z] [N] [O] Société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED ADD EXPERTISE RENVOI MEE 12.06.2025 Grosse délivrée le à Me Jean-Louis JEUSSET Me Gilles SOREL Me Nicolas

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:459159.20220727

Admin. suprême

27 juillet 2022

27 juillet 2022

David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a017cdc6046d4701b426

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Alain FAUVEAU, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Philippe LATGE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a08bcdc6046d4701c89c

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-François KER RAULT, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a0d5cdc6046d4701cd31

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Alain FAUVEAU, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Philippe LATGE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3db

Appel

7 février 2012

7 février 2012

A... parents de monsieur Guillaume Y... d'autre part, se sont engagés en qualité de caution des sommes dues par monsieur Ghanem X... et monsieur Guillaume Y....

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200580

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Guillaume B..., les pièces versées à l'appui de son assignation par M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:454471.20220722

Admin. suprême

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Pierre Collin, président de chambre ; M. Stéphane Verclytte, M. Christian Fournier, M. Hervé Cassagnabère, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da90d2cdc6046d47e8f2b2

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Madame Soizic GUILLAUME procureure de la République.

Source officielle

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